Mentions légales

Les démarches administratives sont la plupart du temps gratuites et accessibles sur le portail citoyen du site Internet de la ville d'Aubagne.

www.aubagne.fr est le site officiel de la Ville d'Aubagne.

Aubagne

Directeur de la publication : Gérard Gazay, Maire d'Aubagne

SIREN : 211 300 058

Rédaction, animation et gestion éditoriale : Direction de la communication de la Ville d'Aubagne

Conception et réalisation : Stratis

Photographies : © Ville d'Aubagne, Marc Munari, sauf mention contraire

Informations légales

L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la ville d'Aubagne ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. 

Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le webmestre par téléphone ou par courriel. 

La ville d'Aubagne ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. La ville d'Aubagne dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire qu'elle cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu. 

Droits d'utilisation et de reproduction 

Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web www.aubagne.fr est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet. 

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur. 

Logo : Le logo d'Aubagne est la propriété de la ville d'Aubagne.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants. 

Droit applicable 

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.

Protection de la vie privée

Nous vous invitons à consulter la politique de gestion des données personnelles et la politique cookies.

Les sites quelle-demarche.com/mairie-aubagne ou www.annuaire-mairie.fr/acte-de-naissance-aubagne.html sont des sites privés et ne sont nullement gérés par Aubagne. Tout commentaire laissé sur ces sites ne peuvent être pris en compte par la mairie d'Aubagne.