Conseil municipal

Délibérations du Conseil municipal du 12 décembre 2023

Délibération n°1 : approbation de la convention type de mécénat ainsi que la charte afférente
> charte éthique
> convention

Délibération n°2 : approbation des avenants n° 6 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Abris de voyageurs »et « Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire »

Délibération n°3 : rapport annuel de la SOLEAM au titre de l’exercice 2022
> rapport

Délibération n°4 : rapport annuel de FACONEO au titre de l’exercice 2022
> rapport

Délibération n°5 : approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la Commune d'Aubagne, le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la Ligne de Bus à Haut Niveau de Service(Bus+) Aubagne-Gémenos
> annexe

Délibération n°6 :approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, le Département et la Commune d’Aubagne en vue de la réalisation des travaux d’une ligne de tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (Val’Tram)
> annexe

Délibération n°7 :approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune d’Aubagne en vue de la réalisation des travaux d’une ligne de tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (Val’Tram)
> annexe
> planche photo

Délibération n°8 :approbation d’une convention de gestion des ouvrages d’art des voies rétablies avec la Société Autoroutes Esterel-Côte d'Azur (ESCOTA)
> annexe 1
> annexe 2
> annexe 3
> annexe 4

Délibération n°9 : approbation de la dénomination de l’Allée du Bras d’Or

Délibération n°10 : approbation de l’Avenant n° 2 à la Convention de mutualisation Ville/C.C.A.S.

Délibération n°11 :approbation de la Convention Ville/C.C.A.S.
> annexe 1
> annexe 2
> annexe 3
> annexe 4
> annexe 5
> annexe 6
> annexe 7
> annexe 8
> annexe 9

Délibération n°12 :approbation de la Subvention de fonctionnement du C.C.A.S. - Exercice 2024

Délibération n°13 :approbation de l’instauration deattributions de compensation d’investissement

Délibération n°14 :approbation de l’Avenant n°2 à la convention de dette récupérable entre la Ville d’Aubagne et la Métropole Aix-Marseille-Provence à compter du 1^er janvier 2023

Délibération n°15 : fixation de la durée d’amortissement des immobilisations - Budget Principal
> annexe

Délibération n°16 :approbation de la revalorisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (A.P.C.P.) –Budget principal exercice 2024

Délibération n°17 : vote des taux 2024 des impositions directes locales

Délibération n°18 :approbation du Budget Primitif 2024 du Budget Principal
> maquette
> note

Délibération n°19 : approbation du Budget Primitif 2024 du Budget Annexe des Pompes Funèbres
> maquette

Délibération n°20 : fixation des durées d’amortissement des immobilisations du Budget Annexe de Réseau de chaleur urbain

Délibération n°21 : approbation du Budget Primitif 2024 du Budget Annexe du Réseau de Chaleur Urbain
> maquette

Délibération n°22 :approbation du Budget Primitif 2024 du Budget Annexe du Réseau de Chaleur Urbain

Délibération n°23 : approbation des tarifs des Droits de Place et d'Occupation du Domaine Public Communal 2024
> annexe

Délibération n°24 : approbation du Cahier des Charges de rétrocession du fonds de commerce du Local sis 1 Rue de la République
> annexe

Délibération n°25 :approbation du maintien de la compétence Pouvoir de police de la publicité à la Commune

Délibération n°26 : approbation de la nouvelle Convention cadre de mise à disposition d’auxiliaires canins
> convention

Délibération n°27 : approbation de l’adhésion au dispositif CYPRES gestion PCC/PCS

Délibération n°28 : approbation du versement aux associations et organismes porteurs d’actions des subventions au titre de la programmation du CISPDR 2024

Délibération n°29 :approbation de la Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (A.N.T.A.I.)

Délibération n°30 : approbation de la nouvelle grille tarifaire des activités et séjours organisés par le service Vie des Quartiers

Délibération n°31 :approbation des Conventions de subventionnement des associations culturelles

Délibération n°32 :approbation de la Convention de partenariat avec l'AFPA dans le cadre du dispositif « La Promo 16-18 »

Délibération n°33 : approbation des Conventions de subventionnement des associations sportives

Délibération n°34 : approbation des modalités de tarification des cours d’aquagym à la piscine Alain Bernard sur la période de janvier à juin 2024

Délibération n°35 : approbation de l’application du coefficient de Bradford aux agents de la filière Police Municipale et aux Professeurs et Assistants Territoriaux d’Enseignement Artistique

Délibération n°36 :approbation de la mise à jour du tableau des emplois des postes budgétaires 2024

Délibération n°37 : approbation de la reconduction de la convention d’adhésion au Pôle Santé au Travail du CDG13

Délibération n°38 : approbation de la reconduction de la convention d’adhésion au secrétariat médical du CDG13