Délibérations du conseil municipal du 17 juin 2026

Abrogation de la délibération n°18-250325 relative à l’approbation du bail emphytéotique au profit de l’Office de tourisme intercommunal

Rapport de suivi des recommandations de la Chambre régionale des comptes (C.R.C.)

Approbation de l’avenant à la convention avec La Poste relatif au fonctionnement de l’agence postale communale France Services

Avenant

Approbation du financement aux organismes porteurs d’actions du Contrat de Ville 2026

Annexe

Fixation des indemnités pour frais de représentation du Maire

Désignation de deux représentants de la Ville d’Aubagne pour siéger au sein de la Mission Locale d’Aubagne

Approbation du règlement budgétaire et financier

Annexe

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget principal de la Ville d’Aubagne

Note de présentation

Budget principal

RAR 2025 Budget principal DEP fonction

RAR 2025 Budget principal DEP investissement

RAR 2025 Budget Principal REC investissement

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe des Pompes funèbres

Compte financier unique (M4)

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe Réseau de Chaleur Urbain

État des dépenses d’investissement

Maquette

Affectation du résultat 2025 – Budget principal

Affectation du résultat 2025 – Budget annexe Pompes funèbres

Affectation du résultat 2025 – Budget Annexe Réseau de Chaleur Urbain

Admissions en non-valeur et créances éteintes au titre de l’exercice 2026 – Budget principal

Annexe 1

Annexe 2

Approbation de l’acquisition définitive des retenues de garanties prescrites par déchéance quadriennale

Annexe

Approbation de l’avance de trésorerie du budget principal au budget annexe du Réseau de chaleur urbain

Approbation de la fixation et révision des durées d’amortissement des immobilisations – budget annexe du Réseau de chaleur urbain

Approbation du Budget Supplémentaire 2026 – budget principal

Budget principal BS 2026 maquette

Bordereau

RAR 2025 Budget principal DEP fonctionnement

RAR 2025 Budget principal DEP investissement

RAR 2025 Budget Principal REC investissement

Note de présentation Budget supplémentaire 2026

Approbation du Budget Supplémentaire 2026 – budget annexe des Pompes funèbres

Bordereau

Pompes funèbres BS 2026 maquette

Note de présentation Budget supplémentaire 2026

Approbation du Budget Supplémentaire 2026 – budget annexe du Réseau de chaleur urbain

Bordereau

RAR 2025 DEP investissement RCU

Réseau chaleur urbain BS 2026 maquette

Note de présentation Budget supplémentaire 2026

Approbation du tarif des sanisettes

Approbation des tarifs de la taxe locale de la publicité extérieure 2027

Arrêté

Tarifs

Approbation de la cession du droit au bail commercial du local 23 rue Rastègue / 1rue de la République

Approbation des conventions ACTEE+ (Fonds CHENE saison 6)

Annexe convention tripartites

Convention multipartites

Convention tripartites

Approbation d’une Convention de partenariat entre le Conservatoire Vladimir Cosma d’Aubagne et le collège Nathalie SARRAUTE pour l’année scolaire 2026-2027

Convention

Approbation d’une convention de partenariat entre la Compagnie V.B.D & Co et la Ville d’Aubagne relative à la participation du Conservatoire Vladimir Cosma d’Aubagne au Mandolin’Marseille Festival 2026

Convention

Approbation du Règlement de participation à l’Exposition “Place aux artistes”.

Règlement intérieur

Approbation de l’avenant n°1 de la convention PELEHAS

Fiche financière

Extrait du registre des délibérations du bureau de la Métropole

Avenant

Désignation d’un nouveau référent pour le Réseau Francophone « Villes Amies des Aînés »

Chartre

Statuts

Approbation de la mise à jour du tableau des emplois des postes budgétaires 2026

Annexe

Approbation de la dénonciation de la convention de l’organisme de formation ATD13

Approbation du mandat au CDG13 pour le lancement d’une procédure de mise en concurrence visant à conclure un contrat groupe d’assurance statutaire

Approbation de la régularisation de cotisations patronales et salariales en faveur d’un agent

Elections professionnelles 2026 : approbation du principe du vote électronique

Approbation de la convention d’adhésion à la mission “référent déontologue – laïcité” du C.D.G. 13

Annexe

Approbation de la mise à jour de l’attribution d’un véhicule de fonction et de véhicules de service avec remisage à domicile au titre de l’année 2026

Annexe

Mise à jour du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) : Modalités de maintien du régime indemnitaire aux agents en congé de longue maladie et de grave maladie

Approbation de la convention de mutualisation avec le Conseil Régional au titre de l’année 2025-2026 pour l’utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées

Annexe

Convention

Approbation des tarifs d’utilisation des équipements sportifs municipaux mis à disposition de la Faculté des Sciences et du Sport / Aix Marseille-Université 2026 2027

Approbation de la modification du règlement de fonctionnement commun des accueils périscolaires et de loisirs

Règlement intérieur

Approbation de la convention de partenariat entre la Ville d’Aubagne et La Jeunesse au Plein Air (JPA) pour l’aide au départ en vacances d’enfants

Convention d’attribution des aides

Approbation du montant de la participation de la Ville d’Aubagne à la Ville de Carnoux pour l’accueil d’enfants domiciliés soit à la résidence « les Romarins » du Camp de Carpiagne, soit sur Aubagne et scolarisés à Carnoux

État récapitulatif

État récapitulatif non nominatif

Approbation de la reconduction du dispositif ECOBUS

Approbation du renouvellement du 6ème Conseil municipal des jeunes (mandat 2026-2027 et 2027 2028)

Approbation de la reconduction de l’aide de la Commune à l’abonnement aux transports scolaires des collégiens et lycéens aubagnais scolarisés hors Aubagne au titre de l’année 2026-2027

Annexe

Approbation des règlements pour le concours Cosplay et pour le concours Manga

Règlement intérieur concours manga

Règlement intérieur concours cosplay

Approbation du déclassement a posteriori du foncier destiné à recevoir l’hôtel restaurant Best Western constitué des parcelles cadastrées section AC 429 – AC 432 – AC 437

Plan géomètre

Approbation de la modification de l’EDDV concernant le parking de la Verrerie et régularisation de l’acquisition des voies de la ZAC des Défensions appartenant toujours à l’aménageur et intégration dans le domaine public communal

Plan géomètre 1

Plan géomètre 2

Avenant n°1 au bail emphytéotique administratif conclu avec l’association Aubagne Football Club (AFC) devenue Sporting Club Aubagne Air Bel (SCAAB) dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt – AMI – Mésones

Avenant

Emprise

Arrêté d’accord modificatif de permis d’aménager

Arrêté d’accord avec réserves de permis d’aménager

Plan de masse

Procès verbal de l’assemblée générale extraordinaire de l’Association Football Club d’Aubagne

Récépissé

Statuts

Approbation de l’intégration des opérations réalisées pour le compte de la Commune au bilan des acquisitions et des cessions, tel que mentionné à l’Article L.2241-1 du Code Général des collectivités Territoriales et de compléter par l’état de stock foncier détenu par l’E.P.F. PACA pour le compte de la Commune au 31 décembre 2025

Approbation de la désaffectation et du déclassement du domaine public, d’une parcelle située « Les aires Saint Michel », chemin de la Colline aux Oiseaux, d’une surface de 50 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AO parcelle n°138

Délibération

Document arpentage

Acquisition d’une parcelle de terrain auprès de la Copropriété « Campagne Valérie » dans le cadre des travaux d’aménagement des abords de la station du Val’Tram

Plan

Approbation de l’acquisition à l’euro symbolique de terrains à vocation de cheminement piétons, d’air de jeux, de terrain de pétanque attenants ainsi que de trottoir auprès de la SAS « Aubagne les Passons » dans le cadre l’opération « Ecolines » quartier des Passons

Plan de masse

Approbation de la cession à Madame Karine ANDREU et Monsieur Ludovic MACHADO d’une parcelle de 122 m² à détacher de la parcelle AO 25 au prix de 1105 €

Avis du domaine

Plan géomètre

Approbation d’une Convention de Servitude ENEDIS parcelles AR 560 – AR 562 Chemin de Riquet

Convention

Plan

Approbation de l’incorporation au domaine privé communal du bien sans maître situé route Nationale 8, cadastré sous le numéro 74 de la section DS

Arrêté

Approbation de l’incorporation au domaine privé communal du bien sans maître situé 8 rue Hoche

Arrêté

Approbation de l’incorporation au domaine privé communal du bien sans maître situé 5 rue du Pont

Arrêté

Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales