Délibérations du conseil municipal du 5 juin 2026

Désignation d’un élu au sein de la Commission municipale “Culture, Patrimoine et Ville Numérique” suite à la démission de Mme BERTIN-MAGHIT

Elections Sénatoriales du 27 Septembre 2026 – Désignation des délégués supplémentaires du Conseil Municipal et de leurs suppléants

Désignation d’un référent déontologue des élus locaux de la Ville d’Aubagne

Désignation des représentants de la Commission Communale des Impôts Directs

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Comité Local d’Information et de Concertation pour les Etablissements classés à haut risque

Désignation de deux représentants de la Ville d’Aubagne pour siéger au sein de l’Office du Tourisme Intercommunal du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Désignation d’un représentant suppléant de la Ville d’Aubagne pour siéger au sein de l’Association Syndicale Autorisée de Modernisation des Irrigations d’Aubagne (A.S.A.M.I.A.)

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil Intercommunal de Sécurité et Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Désignation d’un représentant de la Ville d’Aubagne pour siéger au sein l’association MOBILIDEES

Approbation du maintien d’un Comité social territorial commun à la Ville et au C.C.A.S.

Principes de composition et de fonctionnement des instances consultatives

Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

Statuts