Délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2025

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Délibération n°1

Délibération n°2

  • Rapport du mandataire de la S.P.L. SOLEAM au sein de la Métropole Aix-Marseille- Provence – Exercice 2024

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  • Rapport

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Délibération n°3

Délibération n°4

  • Rapport des mandataires de la S.P.L. FACONEO au sein de la Métropole Aix-Marseille- Provence – Exercice 2024

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  • Rapport

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Délibération n°5

  • Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité de service prévention et gestion des déchets métropolitains

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  • Rapport

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Délibération n°6

Délibération n°7

Délibération n°8

Délibération n°9

Délibération n°10

Délibération n°11

  • Rapport du mandataire de la S.P.L. Eau des Collines au sein de la Métropole Aix- Marseille-Provence – Exercice 2024

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  • Rapport

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Délibération n°12

Délibération n°13

  • Approbation de l’avenant 1 de la convention de mise à disposition, d’objectifs et d’exploitation de locaux en faveur de l’Office de Tourisme Intercommunal du Pays d’Aubagne et de l’Étoile

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  • Avenant

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Délibération n°14

  • Approbation de la convention de fonds de concours, destiné à la réfection des tronçons de voies départementales cédés par la Métropole Aix- Marseille-Provence à la Commune d’Aubagne

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  • Convention

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Délibération n°15

  • Approbation de l’avenant n°1 à la convention de délégation compétence entre la Commune et la Métropole, au titre des TCSP

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  • Avenant

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Délibération n°16

  • Approbation de l’Avenant n°1 à la Convention de prestation de la Maison Métropolitaine de l’Habitat, et approbation de la Convention d’échange de données personnelles

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  • Avenant

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  • Convention

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Délibération n°17

Délibération n°18

  • Approbation de la cession à la SARL SAINT MICHEL représentée par M. CASILE Jean-Paul d’une parcelle communale à déclasser du domaine public située quartier les Royantes Nord Est à Aubagne d’une superficie d’environ 3000 m².

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  • Avis domaine

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  • Plan

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Délibération n°19

  • Approbation de l’avenant n°2 à la Convention de partenariat d’ingénierie technique avec la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône dans le cadre du projet agricole Camp Lambert

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  • Avenant

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Délibération n°20

Délibération n°21

  • Projet de la Traversée Verte des Bouches du Rhône de la Ciotat aux Saintes-Maries-dela- Mer – Approbation du 1er tronçon entre La Ciotat et Allauch en passant par la Commune d’Aubagne

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  • Plan

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Délibération n°22

  • Approbation du vote des taux 2026 des impositions directes locales

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Délibération n°23

Délibération n°24

Délibération n°25

Délibération n°26

  • Approbation de la subvention de fonctionnement du CCAS – Exercice 2026

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Délibération n°27

Délibération n°28

  • Approbation de la convention de subventionnement conclue avec l’Association des Céramistes et Santonniers

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  • Convention

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Délibération n°29

  • Approbation de la convention de subventionnement conclue avec l’Association Départementale d’Etudes et de Formation

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  • Convention

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Délibération n°30

  • Approbation du versement aux associations et organismes porteurs d’actions des subventions au titre de la programmation 2026 du C.I.S.P.D.R.

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Délibération n°31

  • Approbation de la convention tripartite de partenariat entre la ville d’Aubagne pour son Conservatoire municipal, l’Association de Soutien de l’Orgue du Temple d’Aubagne et l’association cultuelle de l’Eglise Protestante Unie de France

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  • Convention

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Délibération n°32

Délibération n°33

  • Approbation de la revalorisation des tarifs du Conservatoire à Rayonnement Communal

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Délibération n°34

  • Approbation de la convention de subventionnement 2026 avec l’association L.A.S.E.R. (Laboratoire Audiovisuel pour l’Enseignement et la Recherche)

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  • Convention

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Délibération n°35

Délibération n°36

  • Approbation de la Convention de partenariat dans le cadre d’une entente intercommunale entre le Relais Petite Enfance Territorial (RPET) d’Aubagne et les communes de Cuges-les- Pins, Gémenos et la Penne-sur-Huveaune

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  • Convention

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Délibération n°37

Délibération n°38

Délibération n°39

Délibération n°40

  • Information de l’avis du Comité Social Territorial relatif au Rapport Social Unique 2024

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  • Annexe

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Délibération n°41

Délibération n°42

  • Approbation de l’ouverture des opérations de recensement de la population et rémunération des agents recenseurs pour la campagne 2026

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Délibération n°43

  • Approbation de l’attribution de la Prime Bonus Attractivité pour le Personnel de la Petite Enfance

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  • Annexe

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Délibération n°44

  • Approbation de la mise à jour du régime indemnitaire des agents relevant de la filière police municipale

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Délibération n°45

  • Approbation de la mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

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  • Annexe

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Délibération n°46

  • Approbation de la mise à jour de l’indemnisation des congés non pris pour certaines situations particulières

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Délibération n°47

  • Approbation de la régularisation de cotisations patronales et salariales en faveur d’un agent

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Délibération n°48

  • Approbation du renouvellement de la convention d’adhésion aux services de prévention du pôle santé au travail du CDG13.

  • Convention

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Délibération n°49

Délibération n°50

  • Approbation de l’attribution d’un véhicule de fonction et de véhicules de service avec remisage à domicile au titre de l’année 2026

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  • Annexe

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Délibération n°51

  • Approbation de la mise à jour des emplois communaux bénéficiant d’un logement pour nécessité absolue de service ou occupation précaire avec astreinte

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Délibération n°52

Délibération n°53

  • Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

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