Conseil d’administration du 25 septembre 2026
Publié le
Délibération n°1
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Décision modificative n°1 sur budget principal du CCAS après budget primitif 2026
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Annexe – DM 1 02200
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Annexe – Signatures
Délibération n°2
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Décision modificative n°1 sur budget annexe de la Résidence Autonomie après Budget primitif 2026
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Annexe – DM 1 02201
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Annexe – Signatures
Délibération n°3
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Décision modificative n°1 sur budget annexe de la Résidence Autonomie après Budget primitif 2026
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Annexe – DM 1 02204
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Annexe – Signatures
Délibération n°4
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Pôle Affaires Générales – Admissions en non-valeur et créances éteintes
Délibération n°5
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Principe de prise en charge des frais bancaires
Délibération n°6
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Création d’un poste non permanent – Contrat de projet: Coordination de l’aide alimentaire
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Annexe – Fiche de poste: Coordinateur/coordinatrice de l’aide alimentaire
Délibération n°7
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Redéfinition du poste de Responsable du Pôle Gérontologie en Responsable du Pôle Autonomie et modification des cadres d’emplois permettant l’accès au poste
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Annexe – Fiche de poste: Responsable du Pôle Autonomie
Délibération n°8
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Mise à jour du tableau des effectifs
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Annexe – Tableau des effectifs
Délibération n°9
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Débat portant sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire
Délibération n°10
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SAD – Tarification CNAV à compter du 1er août 2026 interventions d’aide humaine à domicile
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Annexe – Circulaire CNAV
Délibération n°11
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Evolution du tarif 2026 des interventions de l’aide à domicile pour les personnes relevant des prestations APA, PCH et aide sociale
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Annexe – Arrêté de tarification
Délibération n°12
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Convention type entre le CCAS d’Aubagne et les infirmiers libéraux intervenant dans le cadre du Service Autonomie à Domicile (SAD)
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Annexe – Convention type CCAS -IDEL
Délibération n°13
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Convention de formation professionnelle CCAS/OTOS Formation
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Annexe – Convention CCAS-OTOS
Délibération n°14
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Participation journalière dite “prix de journée” correspondant aux frais de restauration en pension complète et des services collectifs pour la Résidence Autonomie “Les Taraïettes”
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Annexe – Arrêté de tarification
Délibération n°15
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Compte-rendu des délégations accordées par le Conseil d’administration au Président
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Annexe – 2026_037_VP: Contrat de maintenance support LIBRICIEL Conditions générales
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Annexe – 2026_038_VP: Contrat de maintenance support LIBRICIEL Conditions particulières
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Annexe – 2026_039_VP: Avenant n°5 au contrat d’assurance des véhicules SMACL 2025-2029
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Annexe – 2026_040_VP: Devis Adelyce 2026-2029
Délibération n°16
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Adoption du règlement intérieur du Conseil d’administration du CCAS
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Annexe – Règlement intérieur du Conseil d’administration du CCAS