Conseil d’administration du 22 mai 2026

Election du Vice-Président / de la Vice-Présidente

Election du (de la) Vice-Président(e) délégué(e)

Délégations de pouvoirs du conseil d’administration au Président du Centre Communal d’Action Sociale

Adhésion à l’UNCCAS

Adhésion à l’Union Départementale des CCAS des Bouches-du-Rhône (UDCCAS) et désignation des représentants du CCAS d’Aubagne à l’UDCCAS des Bouches-du-Rhône

Adoption du règlement budgétaire et financier

Annexe – Règlement budgétaire et financier

Compte financier unique 2025 du Budget principal du CCAS

Annexe – CFU 2025

Annexe – Annexes du CFU

Compte de gestion 2025 des budgets annexes du CCAS

Annexe – Compte de gestion 2025 02201

Annexe – Compte de gestion 2025 02204

Compte administratif 2025 des budgets annexes du CCAS

Annexe – Compte administratif 2025 02201

Annexe – Etat des immobilisations de la RA 02201

Annexe – Recettes d’investissement de la RA 02201

Annexe – Etat du personnel de la RA 02201

Annexe – Compte administratif 2025 du SAD 02204

Annexe – Etat des immobilisations SAD 02204

Annexe – Recettes d’investissement SAD 02204

Annexe – Etat du personnel SAD 02204

Annexe – Recettes d’amortissement SAD 02204

Annexe – Signatures comptes administratifs 2025

Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025 du Budget Principal et des budgets annexes

Budget supplémentaire 2026

Annexe – Budget supplémentaire 2026 02200

Annexe – Signatures BS 02200

Annexe – Budget supplémentaire 02201

Annexe – Budget supplémentaire 02204

Annexe – Signatures BS 02201 & 02204

Annexe – Note de présentation

Mise à jour des provisions pour litiges et contentieux

Régularisation des amortissements par le haut du bilan

Annexe – Régularisation des amortissements par le haut du bilan

Approbation de l’avenant n°2 à la convention entre la préfecture des Bouches-du-Rhône et le CCAS d’Aubagne pour le changement d’opérateur exploitant le dispositif de transmission des actes par voie électronique

Approbation du maintien d’un Comité Social Territorial commun au CCAS et à la Ville

Principe de composition et de fonctionnement des instances consultatives

Elections professionnelles 2026: approbation du principe du vote électronique

Renouvellement de la convention d’adhésion à la mission “référent déontologue – référent laïcité”

Mise à jour des conditions générales d’adhésion et accord de sous-traitance de la donnée de la convention d’adhésion COS méditerranée

Annexe – Conditions générales d’adhésion

Annexe – Accord de sous-traitance de la donnée

SAD – Tarification CNAV à compter du 1er janvier 2026 interventions d’aide humaine à domicile

Annexe – Circulaire 2026/3

Mise à jour du rapport du directeur 2025 du SAD (Aide & Soins)

Annexe – Rapport du directeur SAD 2025

Convention cadre entre le CCAS et un pédicure-podologue

Annexe – Convention cadre CCAS-pédicure-podologue

Convention entre le Centre hospitalier d’Aubagne et la résidence autonomie “Les Taraïettes” dans le cadre de la mise en oeuvre d’un plan détaillant les modalités d’organisation à mettre en œuvre en cas de crise sanitaire ou climatique dit “Plan Bleu”

Annexe – Convention de partenariat CCAS – CH Edmond Garçin (Plan bleu)

Convention de partenariat entre l’association Petits frères des pauvres et le Centre communal d’action sociale d’Aubagne

Adoption du règlement des aides facultatives

Annexe – Règlement des aides facultatives

Adoption du règlement de domiciliation des personnes sans domicile stable

Annexe – Règlement de domiciliation des personnes sans domicile stable

Renouvellement du label PCB pour 2026

Renouvellement de demande de financement lieu d’accueil RSA 2027

Compte-rendu des délégations accordées par le Conseil d’administration au Président

Annexe – 2026_010_VP: Convention de dons d’invendus Carrefour Market

Annexe – 2026_011_VP: Avenant n°1 au marché travaux accueil EGS

Annexe – 2026_013_VP: Bail parking n°8056

Annexe – 2026_014_VP: Bail parking n°8058

Annexe – 2026_015_VP: Bail parking n°8059

Annexe – 2026_016_VP: Bail parking n°8057