Conseil d’administration du 25 mars 2025

Compte Financier Unique 2024 du budget principal du CCAS

Annexe – CFU 2024 Budget principal

Compte de gestion 2024 des budgets annexes du CCAS

Compte administratif 2024 des budgets annexes du CCAS

Annexe – CA 2024 budget 02202

Annexe – Etat des entrées d’immobilisations budget 02202

Annexe – Etat des amortissements d’immobilisation budget 02202

Annexe – CA 2024 budget 02201

Annexe – Etat des entrées d’immobilisations budget 02201

Annexe – Etat des amortissements d’immobilisation budget 02201

Annexe – Etat des amortissements des subventions d’équipement budget 02201

Annexe – Provisions – budget 02201

Annexe – Provisions budget 02202

Annexe – CA 2024 budget 02203

Annexe – Etat des entrées d’immobilisations budget 02203

Annexe – Etat des amortissements d’immobilisations et des subventions d’équipement budget 02203

Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024 du budget principal et de la Résidence autonomie

Budget primitif 2025

Annexe – BP 2025 budget 02200

Annexe – BP 2025 budget 02201

Annexe – Etat des amortissements d’immobilisations budget 02201

Annexe – Etat du personnel budget 02201

Annexe – BP 2025 budget 02204

Annexe – Etat des amortissements d’immobilisations budget 02204

Annexe – Etat du personnel budget 02204

Annexe – Signatures

Régularisation d’amortissement de subvention d’équipement

Régime des amortissements des immobilisations pour le budget annexe du Service Autonomie à Domicile

Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Mise à jour du tableau des effectifs

Annexe – Tableau des effectifs

Création de poste: Responsable Ressources Humaines

Création de poste: Responsable comptabilité et administration (Pôle Affaires Générales)

Création de poste: Assistante budgétaire (Pôle Affaires Générales)

Création de poste: Assistante administrative (Pôle Affaires Générales)

Création de poste: Responsable technique

Création de poste: Agent d’entretien -Référent (Pôle Affaires Générales)

Création de poste: Agent d’entretien (Pôle Affaires Générales)

Création de poste: Responsable du Pôle Action Sociale

Création de poste: Secrétariat social (Pôle Action Sociale)

Création de poste: Assistant(e) administratif(ve) (Pôle Social)

Création de poste: Intervenant(e) social(e) Point Conseil Budget

Création de poste: Responsable Accueil

Création de poste: Agent d’accueil: Pôle Insertion/Personnes Handicapées – Personnes Âgées

Création de poste: Agent pré-accueil

Création de poste: Animatrice (Epicerie Sociale)

Création de postes non permanents dans le cadre des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité ou saisonnier

Rémunération des personnels vacataires sur l’Etablissement Résidence Autonomie

Projet de service SAD

Annexe – Projet de service SAD

Règlement de fonctionnement Service Autonomie à Domicile (SAD)

Annexe – Règlement de fonctionnement SAD

Livret d’accueil du Service Autonomie à Domicile (SAD)

Annexe – Livret d’accueil SAD

Convention de partenariat du CCAS pour son SAD avec le Pôle Info Seniors

Annexe – Convention de partenariat CCAS – PIS

Approbation convention de partenariat CCAS – Fil Rouge Alzheimer

Annexe – Convention de partenariat CCAS – Fil Rouge Alzheimer

Convention de partenariat entre le Service Autonomie à Domicile du CCAS et la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Pays d’Aubagne et de l’Etoile (CPTS)

Annexe – Convention de partenariat CCAS – CPTS

Approbation rapport du directeur et des indicateurs budgétaires du SSIAD

Annexe – Rapport du directeur SSIAD

Rapport du directeur de la Résidence Autonomie “les Taraïettes” pour l’année 2024

Annexe – Rapport du directeur RA

Mise à jour du contrat de séjour de la Résidence Autonomie

Annexe – Contrat de séjour RA

Conclusion d’une convention de partenariat avec l’Association des Centres de Prévention AGRIC ARRCO PACA

Appel à projet Conférence des Financeurs: accompagnement des proches aidants des personnes âgées en perte d’autonomie – 2025

Accueil d’une permanence hebdomadaire de l’AGIRC ARRCO au CCAS d’Aubagne

Annexe – Convention de partenariat CCAS Accueil – AGIRC ARRCO

Renouvellement demande de financement Fondation de France – maladies psychiques

Approbation du Projet d’Etablissement 2025-2028

Annexe – Projet d’Etablissement 2025-2028

Compte-rendu des délégations accordées par le Conseil d’Administration au Président

Annexe 2025_009_VP : Avenant n°1 à la convention de prestation de service entre le CCAS d’Aubagne et Mme TOUCHAL Samira

Annexe 2025_010_VP : Conditions particulières assurance dommages aux biens

Annexe 2025_011_VP : Convention de prestation de service CCAS – Mme Sandra JOUET

Annexe 2025_012_VP : Convention de prestation de service CCAS – Samira TOUCHAL

Annexe: 2025_013_VP : Convention CCAS – Charlène COSTE