Délibérations du Conseil municipal du 24 novembre 2025

Approbation de l’actualisation de la composition des quatre adjoints chargés des quartiers

Approbation de l’actualisation de la composition des Adjoints au Maire

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les Femmes et les Hommes 2025

Rapport

Rapport annuel sur le développement durable 2025

Rapport

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Approbation de l’Avenant n°9 au contrat de DSP Q’PARK

Annexe 1

Annexe 2

Avenant

Approbation d’une modification des grilles tarifaires des parkings concédés pendant les fêtes de fin d’année

Approbation d’une convention relative au dispositif de piégeage des déchets sur le Merlançon d’Aubagne, entre la Ville et l’EPAGE HuCA

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Annexe 4

Convention

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de la Société Publique Locale du Pays d’Aubagne et de l’Etoile pour l’aménagement et la construction (S.P.L. FACONEO) – Modification de la délibération 07-131020 du Conseil Municipal du 13 Octobre 2020

Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences

Recueil

Approbation de la Décision Modificative n°1 du budget principal pour l’exercice 2025

Maquette

Note

Page signature

Rapport sur les Orientations Budgétaires 2026

Rapport d’orientation budgétaire

Avis du Conseil Municipal sur les dérogations dominicales – Année 2026

Approbation de l’avenant n° 2 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État – Changement d’opérateur

Avenant

Approbation de l’actualisation de la tarification des activités des Maisons de quartier

Approbation de la charte Ensemble en Provence, dispositif du Département des Bouches-du-Rhône

Charte

Approbation de la convention de partenariat entre le Conservatoire municipal d’Aubagne et l’Institut Régional des Sourds de Provence

Convention

Approbation de la convention de partenariat entre le Conservatoire municipal d’Aubagne et le Conservatoire de la ville d’Aix-en-Provence

Convention

Approbation du renommage de certaines grilles tarifaires du Conservatoire et instauration d’un tarif d’inscription aux examens en candidat libre

Approbation du don d’une oeuvre d’art à la Ville d’Aubagne de la part de l’Association des Céramistes et Santonniers du Pays d’Aubagne (ACS)

Acte de remise

Courrier du Maire

Approbation des tarifs pour les activités de l’éducation, de l’enfance, de la restauration et du sport pour 2026

Approbation de l’actualisation des tarifs de la restauration municipale adultes pour l’année scolaire 2025-2026

Approbation des tarifs 2026 pour l’utilisation du Centre de vacances de Saint Vincentles- Forts par les adultes et les groupes extérieurs

Approbation du renouvellement de la participation Ville au chéquier Jeunes Aubagnais 2026 (Comoedia, piscine, EAJ)

Avis du Conseil Municipal sur les dérogations dominicales – Année 2026

Approbation de l’actualisation des tarifs des activités organisées par l’Espace Aubagne Séniors

Approbation de la reconduction de la convention d’adhésion au secrétariat médical du C.D.G. 13

Convention

Approbation de la mise à jour du tableau des emplois des postes budgétaires 2025

Annexe

Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales