Conseil d’administration du 26 septembre 2025

Décision Modificative n°2 sur budget principal du CCAS après Budget Primitif 2025

Annexe – DM2 02200

Annexe – Signatures DM2 02200

Décision Modificative n°2 sur budget annexe de la Résidence Autonomie après Budget Primitif 2025

Annexe – DM2 02201

Annexe – Signatures DM2 02201

Décision modificative n°1 sur budget annexe du Service Autonomie à Domicile après budget primitif 2025

Annexe – DM1 02204

Annexe – Signatures DM1 02204

Création d’un emploi permanent à temps complet de Directeur adjoint au CCAS

Annexe – Fiche de poste Directeur adjoint au CCAS

Création d’un emploi permanent à temps complet d’Adjoint(e) au Responsable de Pôle Affaires Générales, Innovation & Modernisation

Annexe – Fiche de poste Adjoint(e) au Responsable de Pôle Affaires, Innovation et Modernisation

Création d’un poste permanent à temps complet de Responsable de l’équipe ressources et écologie des espaces au sein du Pôle Affaires générales (avec ajustement du tableau des effectifs)

Annexe – Fiche de poste Responsable de l’équipe ressources et écologie des espaces

Création d’un emploi permanent à temps complet d’Assistant Administratif ou Assistante Administrative au sein du Service Autonomie à Domicile du Pôle Autonomie (avec ajustement du tableau des effectifs)

Annexe – Fiche de poste Assistant(e) Administratif(ve) SAD

Engagement du CCAS dans la formation et le recrutement d’apprentis ou d’alternants – Modalités de recours au contrat d’apprentissage.

Approbation de la mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P)

Annexe

Mise à jour de la rémunération des vacataires : Pôle Affaires Générales

Mise à jour de la rémunération des vacataires : Service Autonomie à Domicile

Mise à jour du tableau des effectifs

Annexe – Tableau des effectifs

Renouvellement de l’Adhésion au secrétariat du Conseil Médical placé auprès du CDG13

Évolution du tarif 2025 des interventions de l’Aide à domicile pour les personnes relevant des prestations A.P.A., PCH et Aide Sociale

Annexe – Arrêté Conseil Départemental

Conclusion d’une convention de partenariat entre le CCAS pour sa Résidence Autonomie et l’école publique maternelle Bernard Palissy

Annexe – Convention CCAS (RA) – Ecole Bernard Palissy 2026

Conclusion d’une Convention de Partenariat tripartite entre le CCAS d’Aubagne, l’association “La compagnie après la pluie” et l’école Bernard Palissy

Conclusion d’une convention de partenariat entre le CCAS pour sa Résidence Autonomie et l’association Service Civique Solidarité Senior (2025-2026)

Annexe – Convention Services civiques 2025-2026

Conclusion d’une convention de partenariat avec la Mutualité Française pour l’année 2025

Conclusion d’une convention de partenariat avec la Mutualité Française pour l’année 2026

Conclusion d’une convention de partenariat mutualité française/ agents de prévention pour l’année 2026

Accord de principe de demande d’attribution d’une dotation complémentaire au SAD visant à financer des actions améliorant la qualité de service rendu

Demande de Subvention Métropole Aix Marseille Provence – Fonds Innovation Sociale 2026 (Maison du partage)

Renouvellement pluriannuel des demandes de financements auprès de l’ANDES – Subventions de fonctionnement et projets spécifiques de l’Epicerie Sociale du CCAS

Annexe – Convention MMPT 2025

Annexe – Convention CNES 2025

Compte-rendu des délégations accordées par le Conseil d’administration au Président

Annexe – 2025_031_VP : Ouverture de compte WIT

Annexe – 2025_032_VP : Conditions générales de vente et de services WIT

Annexe – 2025_033_VP : Avenant n°1 au contrat d’assurance dommages aux biens C2025-7446

Annexe – 2025_034_VP : Avenant n°2 au contrat d’assurance dommages aux biens C2025-7446

Annexe – 2025_035_VP : Convention de coordination entre le CCAS et un IDEL (ABAD Christophe)

Annexe – 2025_036_VP : Convention de coordination entre le CCAS et un IDEL (GIRARDOT Matthieu)

Annexe – 2025_037_VP : Convention de coordination entre le CCAS et un IDEL (FETOUHI Ahmed)

Annexe – 2025_038_VP : Contrat de vente de marchandises entre le CCAS pour son SAD et Auchan

Annexe – 2025_039_VP : Contrat de vente de marchandises entre le CCAS pour son épicerie sociale et Auchan

Annexe – 2025_040_VP : Contrat de vente de marchandises entre le CCAS pour son Service administratif et financier et Auchan

Annexe – 2025_041_VP : Convention de coordination entre le CCAS et un IDEL (BOYER David)

Annexe – 2025_042_VP : Convention de coordination entre le CCAS et un IDEL (DE ROUCK Edouard)

Annexe – 2025_046_VP : Ouverture de compte PRODIM pour SAD

Annexe – 2025_047_VP : Ouverture de compte ECOBAT

Annexe – 2025_048_PDT : Convention de médecine préventive entre le CCAS et ARIMS