Conseil d’administration du 19 décembre 2025
Publié le – Mis à jour le
Délibération n°1
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Approbation de la convention cadre Commune d’Aubagne/CCAS d’Aubagne pour la période 2026-2028
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Annexe – Convention Ville/CCAS 2026-2028
Délibération n°2
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Approbation de l’avenant n°1 relatif à la Convention de prêt à usage (commodat) Maison du Partage – Epicerie sociale
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Annexe – Avenant n°1 au commodat Maison du Partage – Epicerie sociale
Délibération n°3
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Décision modificative n°3 sur budget principal du CCAS après Budget primitif 2025
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Annexe – DM3 02200 2025
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Annexe – Signatures DM3 02200 2025
Délibération n°4
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Décision modificative n°3 sur budget annexe de la Résidence Autonomie après Budget primitif 2025
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Annexe – DM3 02201 2025
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Annexe – Signatures DM3 02201 2025
Délibération n°5
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Décision modificative n°2 sur budget annexe du Service Autonomie à Domicile après Budget primitif 2025
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Annexe – DM2 02204 2025
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Annexe – Signatures DM2 02204 2025
Délibération n°6
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Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
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Annexe – Plafonds
Délibération n°7
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Approbation de l’attribution d’un véhicule de service avec remisage à domicile au titre de l’année 2026
Délibération n°8
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Convention adhésion au Secrétariat du Conseil médical: annexes manquantes
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Annexe – Convention adhésion au secrétariat du Conseil médical
Délibération n°9
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Renouvellement de la convention d’adhésion au Pôle Santé du CDG 13
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Annexe – Convention d’adhésion au Pôle Santé du CDG 13
Délibération n°10
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Adhésion COS méditerranée
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Annexe – Convention d’adhésion COS Méditerranée
Délibération n°11
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Information de l’avis du Comité Social Territorial relatif au Rapport Social Unique 2024
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Annexe – RSU 2024
Délibération n°12
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Mise à jour du tableau des effectifs
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Annexe – Tableau des effectifs au 01.01.2026
Délibération n°13
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Destination des chéquiers et colis non distribués attribués à l’occasion des fêtes de fin d’année aux seniors Aubagnais
Délibération n°14
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Renouvellement demande de subvention Conseil Régional “Accompagnement Social et Educatif 2026”
Délibération n°15
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Convention de partenariat entre l’association SOLIHA et le CCAS
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Annexe – Convention de partenariat SOLIHA – CCAS
Délibération n°16
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Convention de partenariat entre l’AMAP le Figuier de Beaudinard et le CCAS
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Annexe – Convention de partenariat entre l’AMAP le Figuier de Beaudinard et le CCAS
Délibération n°17
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Participation journalière dit “prix de journée” correspondant aux frais de restauration en pension complète et des services collectifs pour la Résidence Autonomie ‘”Les Taraïettes”
Délibération n°18
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Convention de partenariat entre le CCAS d’Aubagne et l’association Wimoov
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Annexe – Convention de partenariat CCAS – Wimoov
Délibération n°19
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Accord de principe pour répondre à un appel à manifestation d’intérêt (Fonds de soutien à la mobilité des aides à domicile et aux échanges de bonnes pratiques) du Département des Bouches-du-Rhône relatif au Service Autonomie à Domicile
Délibération n°20
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Accord de principe pour répondre à un appel à candidature (Attribution d’une dotation complémentaire) du Département des Bouches-du-Rhône relatif au Service Autonomie à Domicile
Délibération n°21
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Compte-rendu des délégations accordées par le Conseil d’administration au Président
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Annexe – 2025_050_VP : Convention CCAS – IDEL (Vogensthal 2025-2026)
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Annexe – 2025_051_VP: Convention CCAS – IDEL (Barbaza 2025-2026)
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Annexe – 2025_052_VP: Acte d’engagement marché Total 2025-2029
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Annexe – 2025_053_VP: Convention CCAS – IDEL (Beuchat 2025-2026)
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Annexe – 2025_054_VP: Convention CCAS – IDEL (Dargonnier Trentani 2025-2026)
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Annexe – 2025_055_VP: Convention CCAS – Charlène COSTE 2026
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Annexe – 2025_059_VP: Convention de mise à disposition minibus APF – CCAS
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Annexe – 2025_060_VP: Convention CCAS – IDEL (Daoud 2025-2026)
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Annexe – 2025_061_VP: MPA EGS pour travaux de l’accueil du CCAS
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Annexe – 2025_062_VP: Déclaration de sous-traitance PRADO Finitions pour travaux accueil du CCAS
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Annexe – AR_2025_006: Arrêté modificatif de l’acte de nomination des régisseurs de la régie d’avance RA
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Annexe – AR_2025_007: Acte de nomination du mandataire de la régie de recette SAD