Conseil d’administration du 9 mars 2026
Publié le – Mis à jour le
Délibération n°1
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Budget Primitif 2026
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Annexe – BP 2026
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Annexe – BP 2026 02201
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Annexe – Amortissements 02201
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Annexe – Etat du personnel 02201
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Annexe – BP 2026 02204
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Annexe – Amortissements 02204
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Annexe – Etat du personnel 02204
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Annexe – Signatures
Délibération n°2
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Mise à jour de la rémunération des personnels vacataires sur l’Etablissement Résidence Autonomie
Délibération n°3
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Création de poste non permanent dans le cadre des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité ou saisonnier – Maison du Partage
Délibération n°4
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Création de postes non permanents dans le cadre des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité ou de saisonnier – Service Autonomie à Domicile
Délibération n°5
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Création d’un poste non permanent – Contrat de projet : Aide aux aidants: Aide&vous
Délibération n°6
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Mandat pour le lancement d’une procédure de mise en concurrence visant à conclure un contrat groupe d’assurance statutaire
Délibération n°7
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Approbation rapport du directeur 2025 et des indicateurs budgétaires du SAD (SOINS)
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Annexe – Compte administratif SSIAD
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Annexe – Rapport du directeur SAD
Délibération n°8
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Approbation rapport du directeur 2025 de la Résidence Autonomie “Les Taraïettes”
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Annexe – Rapport du directeur Résidence Autonomie
Délibération n°9
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Convention de formation professionnelle CCAS/METAFOR
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Annexe – Convention de formation professionnelle
Délibération n°10
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Compte-rendu des délégations accordées par le Conseil d’Administration au Président
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Annexe – 2026_003_VP: Convention de paiement différé La Poste
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Annexe – 2026_004_VP: Déclaration de sous-traitance – marché 202531 – Portes et menuiseries
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Annexe – 2026_005_VP: Déclaration de sous-traitance – marché 202531 – Cloisons et faux plafonds
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Annexe – 2026_006_VP: Déclaration de sous-traitance – marché 202531 – Portes automatiques
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Annexe – 2026_007_VP: Contrat le cochon voyageur
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Annexe – 2026_008_VP: Acte d’engagement marché EGS pour travaux accueil 2
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Annexe – 2026_009_VP: Contrat de maintenance appel malade Résidence Autonomie 2026