Conseil d’administration du 27 novembre 2024

Publié le – Mis à jour le

Délibération n°1

  • Décision modificative n°3 sur budget principal après budget primitif 2024

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  • Annexe – Décision modificative n°3 sur budget principal après budget primitif 2024

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  • Annexe – Signatures

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Délibération n°2

  • Décision Modificative n°2 sur budgets annexes après Budget Primitif 2024

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  • Annexe – Décision modificative n°2 sur budget 02201

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  • Annexe – Décision modificative n°2 sur budget 02202

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  • Annexe – Décision modificative n°2 sur budget 02203

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  • Annexe – Signatures

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Délibération n°3

  • Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025

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  • Annexe – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025

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Délibération n°4

  • Budget primitif 2025 du budget annexe du Service Autonomie à Domicile

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  • Annexe – Budget primitif 2025 du budget annexe du Service Autonomie à Domicile

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  • Annexe – Etat des amortissements d’immobilisations du budget annexe du Service Autonomie à Domicile

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Délibération n°5

  • Versement d’une subvention d’exploitation depuis le budget principal vers le budget du SAD pour l’exercice 2025.

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Délibération n°6

  • Approbation de l’attribution d’un véhicule de service avec remisage à domicile au titre de l’année 2025

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Délibération n°7

Délibération n°8

  • Régularisation de signature d’une convention de groupement de commande

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Délibération n°9

  • Approbation des modifications des modalités de prise en charge financière de la Protection Sociale Complémentaire

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Délibération n°10

  • Approbation des modalités de mise en œuvre du télétravail

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  • Annexe – Formulaire de demande et attestation sur l’honneur

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  • Annexe – Charte du télétravail

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Délibération n°11

  • Création de poste Responsable du Service Autonomie A Domicile

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Délibération n°12

  • Création de poste Responsable coordination / encadrant aide et soin

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Délibération n°13

  • Redéfinition de poste assistante de direction – SAD

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Délibération n°14

  • Création de poste assistante administrative – SAD

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Délibération n°15

  • Création de poste : intervenant(e) soin – SAD

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Délibération n°16

  • Création de poste : intervenant(e) aide – SAD

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Délibération n°17

  • Création de poste: référent(e) secteur / planification

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Délibération n°18

  • Création de poste : intervenant prévention – LIPA

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Délibération n°19

Délibération n°20

Délibération n°21

Délibération n°22

  • Règlement de Fonctionnement Service Autonomie à Domicile (SAD)

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  • Annexe – Règlement de fonctionnement SAD

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Délibération n°23

  • Conclusion d’une convention de partenariat avec l’ASEPT

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  • Annexe – Convention de partenariat CCAS – ASEPT 2025

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Délibération n°24

  • Conclusion d’une convention de partenariat avec la Mutualité Française Sud

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  • Annexe – Convention de partenariat Mutualité Française Sud 2025

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Délibération n°25

  • Conclusion d’une convention de partenariat avec l’association Service Civique Solidarité Senior

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  • Annexe – Convention de partenariat AND-SC2S – CCAS

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Délibération n°26

  • Convention de partenariat entre la Banque Alimentaire des Bouches du Rhône et le CCAS d’AUBAGNE

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  • Annexe – Convention de partenariat Banque Alimentaire

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Délibération n°27

  • Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) du programme d’Accompagnement Vers et Dans le Logement (AVDL) pour l’année 2025

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Délibération n°28

  • Demande d’aide financière exceptionnelle auprès de la DDETS pour la réalisation de travaux au sein de la Maison du partage

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Délibération n°29

  • Convention de subventionnement de fonctionnement avec le Département des Bouches-du-Rhône relative à la dotation annuelle de fonctionnement du CCAS d’Aubagne pour la constitution des dossiers d’aide sociale obligatoire au titre de l’année 2024

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Délibération n°30

  • Renouvellement demande de subvention Contrat de ville Métropolitain – Précarité alimentaire et “le bien manger pour tous” 2025-2027

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Délibération n°31

  • Destination des chéquiers et colis non utilisés offerts à l’occasion des fêtes de fin d’année aux seniors Aubagnais

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Délibération n°32

  • Compte-rendu des délégations accordées par le Conseil d’administration au Président

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  • Annexe – 19-271124 : Conditions générales de service STELOGY

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  • Annexe – 20-271124 : Devis pour accompagnement complémentaire ARCHE MC2

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  • Annexe – 21-271124 : Ouverture de compte chez PRODIM sur budget principal (CCAS)

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  • Annexe 22-271124 : Ouverture de compte chez PRODIM sur budget principal (MDP)

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  • Annexe – 23-271124 : Ouverture de compte chez PRODIM sur budget annexe 02201

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