Conseil d’administration du 20 juin 2025

Election à la Vice-Présidence du Conseil d’administration

Election à la Vice-Présidence déléguée du Conseil d’administration

Délégation de pouvoirs au Président du Conseil d’administration

Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024 du budget annexe des aides à domicile et du budget annexe des soins infirmiers à domicile

Pôles Affaires Générales – Admissions en non-valeurs et créances éteintes

Reprise des immobilisations des budgets 02202 & 02203

Annexe – Liste des biens

Décision modificative n°1 sur budget principal du CCAS après budget primitif 2025

Annexe – Décision modificative n°1 sur budget 02200

Annexe – Signatures

Décision Modificative n°1 sur budget annexe de la Résidence Autonomie après Budget Primitif 2025

Annexe – Décision modificative n°1 sur budget 02201

Annexe – Signatures

Budget supplémentaire sur budget annexe du Service Autonomie à Domicile 2025

Annexe – Budget supplémentaire 02204

Annexe – Signatures

Approbation de la convention de prêt à usage de locaux entre la commune d’Aubagne et le Centre Communal d’Action Sociale d’Aubagne

Modalités d’attribution des Indemnités Horaires Travaux Supplémentaires

Annexe – Liste des cadres d’emplois et des fonctions exercées

Modalités d’organisation, d’attribution et de rémunération des astreintes

Mise à jour des sujétions

Annexe – Liste des missions et des cycles de travail

Adoption des modifications du règlement intérieur de la Collectivité

Annexe – Règlement intérieur modifié

Suppression du coefficient de Bradfort

Annexe – RIFSEEP

Rémunération des vacataires: Etablissement principal

Rémunération des vacataires : Service Autonomie à Domicile

Création d’un poste d’infirmier – Appui à l’IDEC

Création d’un poste – Responsable de la gestion et de la qualité des interventions à domicile

Création d’un poste non permanent – Contrat de projet: Accès Vers et Dans le Logement (AVDL)

Ouverture élargie du poste de responsable de la Maison du Partage à différents cadres d’emplois

Abrogation partielle de la délibération n°09_290125 portant création de 4 postes Accueillants sociaux de la Maison du Partage

Mise à jour du tableau des emplois budgétaires

Annexe – Tableau des emplois

Approbation rapport d’activité du Service Autonomie à Domicile Aide et des indicateurs budgétaires

Annexe – Rapport d’activité SAD Aide 2024

Expérimentation de la mise en place d’une maison des aidants

Demande de subvention CARSAT “Moderniser les résidences autonomies”

Convention de partenariat avec le crédit municipal de Marseille dans le cadre de la mise en oeuvre du dispositif prêt “microcrédit personnel”

Convention de partenariat avec l’association “Cultures du coeur”

Convention de partenariat DAC 13 “Education Thérapeutique du Patient (ETP) et Activité Physique Adaptée “APA”

Renouvellement de demande de subvention: Mission d’accueil, d’information et d’accompagnement social des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) soumis à l’obligation de contractualisation – 2026

Demande de subvention Conseil Régional “Accompagnement Social et Educatif 2025”

Compte-rendu des délégations accordées par le Conseil d’administration au Président

Annexe – 2025_015_VP: Avenant n°1 au contrat n°0R206064 – Assurance en responsabilité civile

Annexe – 2025_016_VP: Contrat de location maintenance copieur (Résidence Autonomie)

Annexe – 2025_017_VP: Contrat de location maintenance copieur (Maison du Partage/Epicerie Sociale)

Annexe – 2025_018_VP: Contrat de location maintenance copieur (Direction)

Annexe – 2025_019_VP: Convention EXOSTISM

Annexe – 2025_020_VP: Convention CCAS – IDEL (COUSTELLIER)

Annexe – 2025_021_VP: Convention CCAS – IDEL (DI CAPUA M.)

Annexe – 2025_022_VP: Convention CCAS – IDEL (DI CAPUA S.)

Annexe – 2025_023_VP: Convention CCAS – IDEL (HABI)

Annexe – 2025_024_VP: Convention CCAS – IDEL (LABATTUT)

Annexe – 2025_025_VP: Convention CCAS – IDEL (LUZIO)

Annexe – 2025_026_VP: Contrat CCAS – Auchan (Résidence Autonomie)

Annexe – 2025_027_VP: Convention CCAS – Auchan (Maison du Partage)