Commerce : Brigade de Contrôle de l’espace public

La commune renforce son engagement pour un espace public harmonieux et accueillant en créant une Brigade de contrôle de l’espace public.

Publié le

Agrandir l'image, fenêtre modale
La Brigade de contrôle de l’espace public effectue des contrôles réguliers sur les terrasses, les étalages et autres occupations du domaine public.

Cette nouvelle équipe, en collaboration étroite avec la Police municipale, aura pour mission principale de contrôler l’occupation et le partage du domaine public, dans le souci d’informer, de vérifier et de faire respecter les règles en vigueur.

La Brigade effectuera des contrôles réguliers sur les terrasses, les étalages et autres occupations du domaine public, garantissant ainsi la sécurité et l’accessibilité de nos rues et places. Elle informera les commerçants et artisans sur les modalités d’occupation, vérifiera la validité des autorisations délivrées par arrêtés municipaux et procédera au relevé des situations d’occupation illégale.

Ces relevés permettront à la Police municipale d’intervenir : celle-ci pourra sommer les contrevenants de se conformer à la réglementation, et, dans certains cas, de retirer l’ensemble du mobilier ou des installations posées illicitement sur la voie publique.

Il est important de rappeler que toute occupation du domaine public est strictement soumise à autorisation municipale et à une redevance. Cette nouvelle démarche municipale s’inscrit dans la volonté d’offrir à tous un cadre de vie agréable, valorisant le dynamisme local et le respect du vivre-ensemble.

Les agents de la Brigade seront facilement reconnaissables grâce à une tenue vestimentaire dédiée (gilets bleus). Ils resteront également à l’écoute des habitants, prêts à répondre à leurs questions et à recueillir leurs signalements.