Délibérations du 12 février 2014

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Les délibérations du 12 Février 2014

1ère délibération

undefinedMotion de soutien aux salariés de l’Entreprise LFOUNDRY implantée sur la Z.A. de ROUSSET.

2ème délibération

undefinedDénomination du Groupe Scolaire du Charrel « Nelson Mandela ».

3ème délibération

undefinedGestion de l’eau : Contrat de gestion du service public d’eau potable de la Commune d’Aubagne avec la Société Publique Locale « L’eau des Collines ».

4ème délibération

undefinedIndemnité de conseil au Trésorier Principal. 

5ème délibération

undefinedAppel d’Offres Ouvert : Location maintenance de 2 photocopieurs numériques multifonctions couleur : signature du marché.

6ème délibération

undefinedAppel d’Offres Ouvert : Fourniture de petit matériel d'hygiène, restauration et nettoyage en 3 lots séparés (lot 1 : petit matériel de nettoyage – lot 2 : petit matériel d'hygiène – lot 3 : vaisselle à usage unique) : lancement de l'Appel d'Offres et autorisation de signature du marché. 

7ème délibération

undefinedElagage, abattage d’arbres et dessouchage sur la Commune d’Aubagne : Lancement d’un Appel d’Offres Ouvert et autorisation de signature du marché.

8ème délibération

undefinedDonation FONDS Marie-Thérèse Gras-Castelin.

9ème délibération

undefinedDécision de principe sur la mise en place d’une procédure d’affectation des éventuels excédents de production alimentaire de la Cuisine Centrale vers le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) à destination des associations caritatives.

10ème délibération

undefinedAutorisation de signature du mandat de gestion des logements de la Ville confié à la Société Publique Locale FACONEO.

11ème délibération

undefinedApprobation de la modification n° 9 du Plan d’Occupation des Sols ayant pris valeur de Plan Local d’Urbanisme.

12ème délibération 

undefinedRenonciation à l’acquisition de la parcelle cadastrée Section AS n° 376 (emplacement réservé n° 90) sise Chemin des Espillières.

13ème délibération

undefinedOpération Rousselot Route Nationale 8 : Acquisition d’un parc de stationnement public.

14ème délibération 

undefinedMise à disposition au bénéfice du S.D.I.S. des Bouches-du-Rhône d’une propriété communale sise 241 Route de Beaudinard.

15ème délibération

undefinedParking Relais Multimodal, Chemin des Bonnes Nouvelles dans la Zone Industrielle des Paluds / Réalisation d’un éclairage et entretien du site : Convention d’occupation temporaire et précaire à intervenir entre la Ville, la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile, le Conseil Général 13 et la Société Marrelimmo.

16ème délibération

undefinedDemande de subvention au Conseil Général dans le cadre des travaux de proximité pour l’aménagement de l’Espace Central Jeunes.

17ème délibération

undefinedBourse d’Aide à la Création Artistique Locale.

18ème délibération

undefinedRecherche de subvention auprès de partenaires privés et institutions dans le cadre de l'organisation des événements et des manifestations culturelles.

19ème délibération

undefinedConvention de subventionnement entre la Ville d’Aubagne et l’Association M.J.C. du Pays d’Aubagne pour l’année 2014.

20ème délibération 

undefinedProgrammation C.U.C.S. 2014 d'Aubagne : Versement de la participation de la Ville aux organismes porteurs des actions C.U.C.S.

21ème délibération

undefinedCompte-rendu d'utilisation des crédits de la subvention D.S.U. pour l'exercice 2013.

22ème délibération

undefinedMise en place de jardins partagés.

23ème délibération

undefinedRenouvellement du Contrat d’Objectifs à intervenir avec le Club Escrime Sport Loisir Aubagne.

24ème délibération

undefinedPoint de Rencontre Centre Ville : Convention de mise à disposition à intervenir avec l’Association « Générations Vieille Ville ».

25ème délibération 

undefinedOrganisation du concours « Fleurir Aubagne 2014 ».

26ème délibération

undefinedAdhésion des communes de Lançon de Provence, La Fare des Oliviers, Coudoux, Velaux et Ventabren au Syndicat Mixte d’Energie du Département des Bouches-du-Rhône (S.M.E.D.) - Avis du Conseil Municipal.

27ème délibération

undefinedPersonnel Communal : Mise à jour du tableau des effectifs.

28ème délibération

undefinedComptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 undefinedComptes-rendus des délégations 

 


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