Délibérations du 6 mars 2013

Raccourcis d'accessibilité :

Recherche

Outils

Ecrire aux élus Plans Agenda Newsletter Numéros utiles AJJ

Liens

Marcel Pagnol 2017

Délibérations du 6 mars 2013Les séances de 2013Imprimer cette page

Navigation médias

  • Vidéos
  • Photos
  • Audio

les délibérations du Conseil Municipal du 6 mars 2013

 

1ère délibération
undefinedDébat pour les Orientations Budgétaires pour 2013.

2ème délibération 
undefinedSubvention exceptionnelle à l'Association TABALE Solidarité France-Afrique en faveur du Mali.

3ème délibération
undefinedAcceptation d'une offre de concours concernant le Quartier Bonneherbes et autorisation de signature d'un acte notarié de constitution de servitudes suite à cette offre de concours.

4ème délibération
undefinedAppel d'Offres Ouvert "Acquisition de fournitures et de petit matériel de bureau nécessaires au fonctionnement des services municipaux": Lancement du marché et autorisation de signature.

5ème délibération
undefinedAppel d'Offres Ouvert "Location/maintenance de 9 copieurs" : lancement du marché et autorisation de signature.

6ème délibération  
undefinedAppel d'Offres Ouvert Location et maintenance d'une balayeuse aspiratrice de voirie.

7ème délibération
undefinedAppel d'Offres Ouvert "Fauchage des bords de voies communales et ouvrages pluviaux".

8ème délibération
undefinedDemande de subvention exceptionnelle dans le cadre de travaux structurants : Travaux d'aménagement des espaces extérieurs de la Piscine Alain BERNARD au CHARREL.

9ème délibération
undefinedDemande d'autorisation concernant l'exploitation d'une activité de traitement soumis au régime des installations classées sises sur le site Gémenos formulée par la Société PACA BOIS.

10ème délibération
undefinedPlan de Protection de l'Atmosphère (P.P.A.) des Bouches-du-Rhône.

11ème délibération
undefinedDémarches préalables à la constitution d'une société publique locale (S.P.L.) d'aménagement.

12ème délibération
undefinedAubagne - Le Vallon des Gavots - Acquisition auprès du Conseil Général des terrains acquis dans le cadre des Programmes d'Action Foncière 1 et 2.

13ème délibération
undefinedAliénation de la propriété communale sise 36 Traverse du Moulin à Aubagne.

14ème délibération
undefinedAcquisition à titre gracieux consentie à la Commune par la S.A.E.M.P.A.

15ème délibération
undefinedClôture foncière de l'opération Z.A.C "Campagne Salvia" - Acquisition auprès de la Société d'H.L.M.le Logis Méditerranée des équipements publics d'intérêt communal.

16ème délibération
undefinedRefondation de l'école : mise en place de rythmes scolaires rentrée 2014.

17ème délibération
undefinedOrganisation du concours "Fleurir Aubagne 2013".

18ème délibération
undefinedConvention entre la ville d'Aubagne, l'association Rives et Cultures et les artistes Lucy et Jorge Orta pour l'installation d'une statut (Manon, Fée de l'Huveaune) sur l'ilot des Berges.

19ème délibération
undefinedRecherche de subventions auprès des partenaires institutionnels dans le cadre de l'organisation des évènements et des manifestations culturelles.

20ème délibération
undefinedManifestation "Grains de Sel, le festival du livre et de la parole d'enfant" : tarifs de location des stands aux éditeurs.

21ème délibération
undefinedBourse d'Aide à la Création Artistique Locale.

22ème délibération
undefinedMise en oeuvre du Procès-Verbal Electronique : Convention à intervenir.

23ème délibération 
undefinedSignature de la charte "Lutte contre les discriminations".

24ème délibération 
undefinedPersonnel Communal : délibération cadre portant régime indemnitaire.

25ème délibération
undefinedPersonnel Communal : Détermination du taux de promotion appliqué au nombre maximum de fonctionnaires de la catégorie C qui peuvent bénéficier d'un avancement à l'échelon spécial (hors filière technique).

26ème délibération
undefinedRéorganisation juridique du groupe Q-Park France : Avenant de transfert du contrat de délégation de service public du stationnement.

27ème délibération
undefinedPrise en compte du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile du 27 février 2013.

28ème délibération
undefinedComptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal

 


Hôtel de ville : 04 42 18 19 19ContactPlan du site Conditions d'utilisation | CréditsFin de la page.