Délibérations du 28 juin 2013

Raccourcis d'accessibilité :

Recherche

Outils

Ecrire aux élus Plans Agenda Newsletter Numéros utiles AJJ

Liens

Délibérations du 28 juin 2013Les séances de 2013Imprimer cette page

Navigation médias

  • Vidéos
  • Photos
  • Audio

Les délibérations du Conseil Municipal du 28 juin 2013

 

1ère délibération 
undefinedTransfert des mariages à la nouvelle salle des mariage à l'Espace des Libertés à compter du 2 juillet 2013.

2ème délibération 
undefinedPersonnel Communal : Création de 23 postes en emplois d'avenir.

3ème délibération 
undefinedDétermination du nombre de Conseillers communautaires et des membres du Bureau dans le cadre du prochain renouvellement des conseillers municipaux des communes membres de l'Agglo.

4ème délibération 
undefinedApprobation des nouveaux statuts du Syndicat de l'Huveaune.

5ème délibération 
undefinedUtilisation des équipements sportifs municipaux par les Lycées : Convention à intervenir avec le Conseil Régional participation financière 2012/2013.

6ème délibération
undefinedContrat d'Objectifs à intervenir avec l'Association TAEKWONDO.

7ème délibération
undefinedRenouvellement du Contrat d'Objectifs intervenu avec l'Association AUBAGNE NATATION.

8ème délibération
undefinedRenouvellement du Contrat d'Objectifs intervenu avec le CENTRE PROVENçAL DE MEDECINE SPORTIVE (C.P.M.S.).

9ème délibération 
undefinedRenouvellement du Contrat d'Objectifs intervenu avec l'Association "CLUB ALPIN FRANçAIS.

10ème délibération
undefinedRenouvellement du Contrat d'Objectifs intervenu avec le Rugby Club Aubagnais.

11ème délibération
undefinedRenouvellement du Contrat d'Objectifs intervenu avec l'Association "L'ECOLE DE TIR D'AUBAGNE".

12ème délibération
undefinedRenouvellement du Contrat d'Objectifs à intervenir avec l'U.V.A.V.H.(Union Athlétique de la Vallée de l'Huveaune)

13ème délibération
undefinedPiscines municipales : Modification des tarifs des entrées et de l'animation Adultes et 3ème âge Saison 2013/2014.

14ème délibération
undefinedAppel d'Offres Ouvert : fournitures de denrées alimentaires destinées à la confection des repas de la cuisine centrale : 
lot n°1 Viandes bovines et ovines fraîches / lot n°2 Viandes porcines fraîches / lot n°3 viandes bovines, ovines et porcines cuites / lot n°4 fruits et légumes frais / lot n°5 pains frais.

15ème délibération 
undefinedMarché à procédure adaptée "prestations de gardiennage": Avenant n°1 au marché à conclure avec la Société CRONOS SECURITE.

16ème délibération
undefinedAppel d'Offres Ouvert en 2 lots séparés : Acquisition de véhicules pour les services municipaux.

17ème délibération
undefinedTravaux de réalisation de l'adduction d'eau potable du Quartier de Saint-Pierre et de la défense incendie, lancement d'un marché à procédure adaptée et autorisation de signature.

18ème délibération
undefinedAppel d'Offres Ouvert "Acquisition de matériel électrique"/ Avenant n°1 au marché à conclure avec la Société SONEPAR MEDITERRANEE.

19ème délibération
undefinedTravaux dans les écoles et autres bâtiments communaux : signature du marché à procédure adaptée.

20ème délibération
undefinedTravaux d'aménagement de locaux : Demande de subvention au F.I.P.H.F.P. (Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique.)

21ème délibération
undefinedDemande de subvention exceptionnelle Réserve Parlementaire Sénateurs.

22ème délibération
undefinedDissolution de la Société AUBASEM - Désignation de M.Gérard RAMPAL en liquidateur amiable.

23ème délibération
Approbation de la modification n°8 du Plan d'occupation des Sols ayant pris valeur de Plan Local d'Urbanisme.

24ème délibération
undefinedConvention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P): Programme de construction "Les Bastides du Garlaban" de la Société Européan Homes Promotion II.

25ème délibération
undefinedGestion du patrimoine logements de la Commune.

26ème délibération
undefinedAubagne, Le Vallon des Gavots : Réalisation d'un Cantou partagé/Aliénation à la S.A.E.M.P.A. du terrain nécessaire à l'opération.

27ème délibération
undefinedDénomination voie publique : Impasse du Grand-Duc.

28ème délibération
undefinedSignature d'un protocole transactionnel avec M.AZZOUZI.

29ème délibération
undefinedConservatoire Municipal de Musique - Modification des tarifs pour l'année scolaire 2013-2014.

30ème délibération
undefinedSubvention exceptionnelle à l'Association Les Trétaux du Charrel.

31ème délibération
undefinedPlan de financement pour la réalisation d'un Orgue Nomade : Annulation de la Délibération N°37-101212.

32ème délibération
undefinedRenouvellement du Contrat d'Objectifs intervenu avec l'Association "Les Amis du Vieil Aubagne".

33ème délibération
undefinedAction Prévention et Sécurité dans la ville - Avenant n°19 à la Convention conclue avec l'Association Méditerranéenne de Prévention et de Traitement des Addictions (A.M.P.T.A.).

34ème délibération
undefinedAvis du Conseil Municipal sur la carte scolaire 2013-2014.

35ème délibération
undefinedConvention 2013-2014 entre la Ville d'Aubagne et la Ville de Gémenos : scolarisation d'enfants dans l'école d'une commune autre que celle de résidence.

36ème délibération
undefinedScolarisation d'enfants dans l'école d'une commune autre que celle de résidence : Convention 2013-2014 entre la Ville d'Aubagne et Roquefort-la-Bédoule.

37ème délibération
undefinedConvention 2013-2014 à établir entre la Ville d'Aubagne et la Croix Rouge : initiation aux premiers secours des élèves de CM2 des écoles primaires d'Aubagne.

38ème délibération
undefinedPersonnel Communal : Création d'emplois saisonniers Eté 2013.

39ème délibération
undefinedPersonnel Communal : approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.

40ème délibération
undefinedPersonnel Communal : Modification du Tableau des effectifs.

41ème délibération
undefinedComptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

 


Hôtel de ville : 04 42 18 19 19ContactPlan du site Conditions d'utilisation | CréditsFin de la page.