Délibérations du 27 mars 2013

Raccourcis d'accessibilité :

Recherche

Outils

Ecrire aux élus Plans Agenda Newsletter Numéros utiles AJJ

Liens

Délibérations du 27 mars 2013Les séances de 2013Imprimer cette page

Navigation médias

  • Vidéos
  • Photos
  • Audio

les délibérations du 27 mars 2013

1ère délibération 
undefinedApprobation du Compte Administratif 2012.

2ème délibération 
undefinedApprobation du Compte de Gestion 2012.

3ème délibération 
undefinedAffectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2012.

4ème délibération 
undefinedApprobation du Budget Primitif 2013.

5ème délibération 
undefinedAppel d'Offres Ouvert "Prestations de transport destinées aux services municipaux:
Lot N°1 : Activités scolaires, sportives, classes de découverte, centres de vacances - 
Lot N°2 : Activités socioculturelles, divers" : lancement du marché et autorisation de signature.

6ème délibération 
undefinedAppel d'Offres Ouvert "Nettoyage des Rues, des Places Publiques et des Zones Piétonnes, enlèvements de tags, graffitis et autres affiches" : 
Lot N°1 : Nettoyage des rues, des places publiques et des zones piétonnes et Lot N°2 : Enlèvements de tags, graffitis et autres affiches

7ème délibération 
undefinedAppel d'Offres Ouvert Restreint "Fourniture de combustible et exploitation du matériel thermique des installations de chauffage, de production d'E.C.S, de ventilation et de climatisation des bâtiments communaux " : Avenant n°9 au marché n°60 conclu avec la Société PROSERV.

8ème délibération 
undefinedAppel d'Offres Ouvert : Entretien d'espaces verts / Lancement du marché et autorisation de signature.

9ème délibération 
undefinedTravaux de rénovation du Stade du Charrel : création d'une aire de jeu en gazon synthétique/ Lancement d'un marché à procédure adaptée.

10ème délibération
undefinedPersonnel Communal : Emplois Avenir.

11ème délibération 
undefinedDénomination de l'Espace Festif et Touristique, de ses salles et de son Parvis.

12ème délibération 
undefinedDemande de subvention au Conseil Général dans le cadre des travaux de Proximité 2013.

13ème délibération 
undefinedDemande de subvention exceptionnelle au Conseil Général 13 dans le cadre de travaux structurants pour l'activité de Restauration Municipale.

14ème délibération 
undefinedDemande de subvention exceptionnelle au Conseil Général 13 dans le cadre de travaux structurants pour le réseau d'adduction en eau potable à Saint-Pierre-les-Aubagne.

15ème délibération 
undefinedDemande de subvention exceptionnelle au Conseil Général dans le cadre de travaux structurants pour les équipements en véhicules, matériel et informatique.

16ème délibération 
undefinedDemande de subvention au titre de la réserve parlementaire sénatoriale pour le terrain synthétique du Stade du Charrel.

17ème délibération 
undefinedConstitution d'une Société Publique Locale (S.P.L) du Pays d'Aubagne et de l'Etoile pour l'aménagement et la construction.

18ème délibération 
undefinedDemande d'adhésion de la Commune du Plan d'Aups au syndicat intercommunal de l'Huveaune : avis.

19ème délibération 
undefinedS.C.O.T. du Pays d'Aubagne et de l'Etoile et de Gréasque - Avis sur le projet arrêté.

20ème délibération
undefinedClôture foncière de l'opération Z.A.C. "du Jardin des Potiers": Acquisition auprès des Sociétés BOUYGUES IMMOBILIER et ERILIA des équipements publics d'intérêt communal.

21ème délibération
undefinedSubvention exceptionnelle au Lycée Gustave Eiffel au projet "unis dans la diversité".

22ème délibération
undefinedModification du règlement de fonctionnement de l'accueils d'Aubagne (délibération du 10 décembre 2012.)

23ème délibération 
undefinedRenouvellement des conventions de subventionnement conclues avec Aubagne Football Club, Aubagne Garlaban Basket, Aubagne Volley Ball, Office Municipal des Sports, Pays d'Aubagne Hand Ball, Rugby Club Aubagnais, et Union Athlétique de la Vallée de l'Huveaune.

24ème délibération
undefinedRenouvellement du contrat d'Objectifs à intervenir avec le Club Escrime Sport Loisir Aubagne.

25ème délibération 
undefinedRenouvellement du contrat d'Objectifs à intervenir avec l'Association Sportive du Tennis Club Aubagnais.

26ème délibération
undefinedRenouvellement du contrat d'Objectifs à intervenir avec l'Association "Roller Hockey Club Aubagne".

27ème délibération 
undefinedDéplacement du Marché de Plein Air, les mardis matin.

28ème délibération 
undefinedConvention de subventionnement entre la Ville d'Aubagne et l'Association M.J.C. du Pays d'Aubagne pour l'année 2013.

29ème délibération 
undefinedConvention à intervenir avec l'Association ART'EURO pour l'organisation de la 12ème édition de FESTIMOME : La fête culturelle des enfants pour l'année 2013.

30ème délibération
undefinedAvenant à la Convention triennale de partenariat culturel 2012-2013-2014 avec Lieux Publics Centre National de Création des Arts de la Rue.

31ème délibération
undefinedConvention à intervenir entre la Ville d'Aubagne et l'Association COM'ETIK pour la mise en oeuvre d'un projet de création participative et artistique dans les quartiers C.U.C.S.

32ème délibération
undefinedSignature de la convention constitutive du groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable.

33ème délibération
undefinedDésignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au sein de la Commission d'Appel d'Offres du groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable.

34ème délibération 
undefinedProgrammation C.U.C.S. 2013 d'Aubagne : Versement de la participation de la Ville aux organismes porteurs des actions C.U.C.S.

35ème délibération
undefinedCompte-rendu d'utilisation des crédits de la subvention D.S.U. pour l'exercice 2012.

36ème délibération
undefinedRenouvellement de la convention de subventionnement conclue avec le C.L.A.M.

37ème délibération
undefinedPersonnel Communal : Modification du Tableau des effectifs.

38ème délibération
undefinedModification de la délibération du 28/03/2008 " Délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T.".

39ème délibération
undefinedComptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

 


Hôtel de ville : 04 42 18 19 19ContactPlan du site Conditions d'utilisation | CréditsFin de la page.