Délibération du 30 septembre 2013

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Délibération du 30 septembre 2013Les séances de 2013Imprimer cette page

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Les délibération du conseil Municipal du 30 septembre 2013

 

1ère délibération

Deuxième avis de la Chambre Régionale des Comptes sur le Contrôle budgétaire.

2ème délibération 

Rapport d’Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Commune d’Aubagne à partir de l’exercice 2001.

3ème délibération 

undefinedFixation du coefficient multiplicateur pour 2014, de la taxe sur la consommation finale d'électricité.

4ème délibération  

undefinedRégie de recettes : Avis de remise gracieuse d'un déficit et sa prise en charge budgétaire.

5ème délibération  

undefinedAvenant n° 10 à la Convention de mise à disposition totale ou partielle des agents et d’occupation des locaux conclue avec la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile.

6ème délibération

undefinedAppel d'Offres Ouvert « Impression de documents » : Lancement du marché et autorisation de signature.

7ème délibération 

undefinedMarché d’Appel d’Offres Ouvert / Mise à disposition, pose, entretien, maintenance de mobiliers urbains : Avenant n° 1 relatif à la modification d’une sanisette.

8ème délibération 

undefinedMise en œuvre de l’Article L.173-1 du Code de la Voirie Routière afin de permettre l’application sur le territoire communal des ancrages en façade pour l’installation de lignes électriques afin de faciliter l’insertion du Tramway.

9ème délibération 

undefinedClôture foncière de l’opération Z.A.C. « Pastre 2 » : Acquisition des équipements publics d’intérêt communal prévus au cahier des charges.

10ème délibération 

undefinedCession à M. Fethi BOUDIA de l’immeuble 5 Rue Jeu de Ballon.

11ème délibération 

undefinedAUBAGNE Opération Rousselot Route Nationale 8 : Cession de terrains à AGIR PROMOTION.

12ème délibération 

undefinedDénomination de la Place derrière la Chapelle Notre Dame des Neiges « Place Paul Teuma ».

13ème délibération 

undefinedDénomination de l’Espace des Solidarités Ambroise-Croizat.

14ème délibération 

undefinedDénomination de l’Habitat Urgences Femmes,
Maison Paule ABRIC, située 43 Avenue de la Coueste à Aubagne.

15ème délibération 

undefinedRenouvellement du Contrat d’Objectifs à intervenir avec l’Association V.T.T. du GARLABAN.

16ème délibération  

undefinedRenouvellement du Contrat d’Objectifs à intervenir avec l’Association « Vélo Club Aubagnais ».

17ème délibération 

undefinedRenouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec l’Association « Pays d’Aubagne HandBall Agglomération » (P.A.HB.).

18ème délibération 

undefinedConventionnement tripartite à intervenir entre le Collège, la Commune d’Aubagne et le Département des B.D.R. pour la mise à disposition des installations sportives et d’un amphithéâtre : renouvellement au titre de l’année scolaire 2013/2014.

19ème délibération 

undefinedRénovation de la Médiathèque : Demande de subventions auprès de la D.R.A.C. et du Conseil Général.

20ème délibération 

undefinedAnnulation de la convention avec le Centre de Formation à l’Enseignement de la Musique (CEFEDEM-Sud).

21ème délibération

undefinedM.A.P.A. « Organisation des accueils de loisirs à caractère éducatif pour les enfants d’Aubagne » : Avenant n° 2 au marché à conclure avec la Fédération des A.I.L. 13.

22ème délibération

undefinedActivités de l'Education, de la Restauration, de l'Enfance, de la Petite Enfance et du Service des Sports : Quotients et tarifs 2014.

23ème délibération 

undefinedTarifs journaliers 2014 pour l'utilisation de Saint-Vincent par des adultes et groupes extérieurs

24ème délibération 

undefinedActualisation des tarifs de la Restauration Municipale Adultes pour l’année 2014.

25ème délibération 

undefinedDécision de principe sur l’adoption du tarif « repas étudiant » fixé annuellement par le CROUS / Tarif applicable à la date de décision du CROUS.

26ème délibération 

undefinedOrganisation du concours « Noël Illumine Aubagne ».

27ème délibération 

undefinedTransports des étudiants :  Participation de la Ville / Dispositif d’aide « Ecobus » Année 2013/2014.

28ème délibération 
 
undefinedPersonnel Communal : Création de 2 postes en emplois d’avenir.

29ème délibération 

Rapport des Administrateurs élus sur l'activité au sein du Conseil d'Administration de la Société d'Economie Mixte AUBASEM / Bilan et comptes de l'exercice 2012.

30ème délibération 

undefinedComptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 


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