Délibérations du 7 mars 2012

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Les délibérations du Conseil Municipal du  7 mars 2012.

 

1ère délibération
Débat pour les Orientations Budgétaires pour 2011.

2ème délibération
Adhésion de la Ville d'Aubagne à l'Association des Acteurs publics contre les Emprunts Toxiques.

3ème délibération
Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre des travaux structurants pour les travaux à réaliser sur le Cours Beaumond.

4ème délibération
Délégation de service public simplifiée pour l'accueil des animaux perdus, abandonnés, blessés ou errants sur la voie publique, dans le cadre d'une concession : signature du contrat.

5ème délibération
Gardiennage des bâtiments communaux : signature du marché.

6ème délibération
Appel d'offres Restreint "Fourniture de combustible et exploitation du matériel thermique des installations de chauffage, de production d'E.C.S., de ventilation et de climatisation des bâtiments communaux": Avenant n°8 au marché n°60 conclu avec la Société PROSERV.

7ème délibération
Appel d'offres "Fourniture de carburant nécessaire au fonctionnement du parc automobiles et du matériel de la Ville".

8ème délibération
Travaux de rénovation de la toiture du bâtiment principal de la Morochita : Avenant n°2 à conclure avec la société Charpentiers du Sud.

9ème délibération
Convention de délégation de service public pour la construction et l'exploitation du crématorium de la Ville d'Aubagne : Avenant n°4.

10ème délibération
Demande d'autorisation concernant l'exploitation d'une Installation Classée Pour la Protection de l'Environnement de la Société SITA SUD (Prétraitement de Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux - D.A.S.R.I.).

11ème délibération
Approbation de la Modification n°6 du P.O.S. ayant pris valeur de P.L.U. sur la problématique entrée de ville/Salengro et autres.

12ème délibération
Convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P.) : Programme de construction de la Société D.R.M. IMMO.

13ème délibération
Aubagne Avenue Pierre Brossolette : Echange de parcelles entre la Commune et la Copropriété Résidence Anjou.

14ème délibération
Z.A.C. du Pont des Six Fenêtres : Cession Echange Sud Habitat/Commune.

15ème délibération
Avenant n°1 à la convention de partenariat relative à l'utilisation des compétences et des réseaux du département SATIS dans les domaines de l'audiovisuel à intervenir avec AIX-MARSEILLE Université.

16ème délibération
Renouvellement de la convention avec l'Université d'Aix Marseille Boulevard Lakanal.

17ème délibération
Périmètres scolaires.

18ème délibération
Travail de mémoire : Aide aux projets éducatifs portés par les établissements d'enseignements.

19ème délibération
Partenariat Ville Amie des Enfants entre Aubagne et Sainte-Julie (Québec) : Classe de découverte des enfants de l'Ecole Victor Hugo élémentaire.

20ème délibération
Recherche de subventions auprès des partenaires institutionnels dans le cadre de l'organisation des évènements et des manifestations culturelles.

21ème délibération
Manifestation "Grains de Sel, le festival du livre et de la parole d'enfant" : tarifs de location des stands aux éditeurs.

22ème délibération
Médiathèque Municipale : Convention à intervenir avec l'Institution de gestion Sociale des Armées.

23ème délibération
Avenant n°4 à la Convention avec le Groupement Coopération Médico Sociale Alzheimer " Le Fil Rouge".

24ème délibération
Prise en compte du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile du 30 novembre 2011.

25ème délibération
Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire conformément aux Articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.


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