Délibérations du 29 mars 2012

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Délibérations du 29 mars 2012Les séances de 2012Imprimer cette page

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Les délibérations du 29 mars 2012.

 

1ère délibération
 Approbation du Compte Administratif 2011.

2ème délibération
Approbation du Compte de Gestion 2011.

3ème délibération
 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2011.

4ème délibération
 Approbation du Budget Primitif 2012.

5ème délibération
 Assignation de la Banque Royal Bank of Scotland (R.B.S) envue de l'annulation des deux contrats de swap.

6ème délibération
 Suppression du Budget Annexe de la Caisse des Ecoles.

7ème délibération
 Fourniture de produits d'entretien spécifiques à la restauration et de produits d'entretien pour l'ensemble des services municipaux : lancement d'un Appel d'offres ouvert en 2 lots séparés.

8ème délibération
 Appel d'Offres Ouvert : Location et maintenance de balayeuses aspiratrices de voirie.

9ème délibération
 Appel d'Offres Ouvert "Fourniture de services de télécommunications - Lot 4 : téléphonie mobile": Avenant n°1 au marché n°77 à conclure avec la Société Française de Radiotéléphone (S.F.R.).

10ème délibération
 Prestations de maintenance et travaux d'installation des réseaux de courant faible : Lancement d'un Appel d'Offres Ouvert en lots séparés.

11ème délibération
 Aménagement des Espaces Publics Centraux d'Aubagne : Lancement du marché négocié de maîtrise d'oeuvre.

12ème délibération
 Marché à procédure adaptée pour les travaux de fourniture et pose de jeux d'enfants.

13ème délibération
 Marché à procédure adaptée à bons de commande : travaux sur les réseaux pluviaux.

14ème délibération
 Travaux d'entretien du Cours Beaumond : Lancement d'un marché à procédure adaptée.

15ème délibération
 Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour le projet de requalification du Cours Beaumond.

16ème délibération
 Demande de subvention au Conseil Régional dans le cadre des travaux du Complexe Sportif.

17ème délibération
 Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour le projet de Pôle Artistique et Culturel.

18ème délibération
 Demande de subventions au Conseil Régional, au Conseil Général 13 et à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) pour travaux de rénovation et de réaménagement de la médiathèque.

19ème délibération
 Demande de subvention au Conseil Régional dans le cadre des travaux de Proximité 2012.

20ème délibération
 Approbation de la Modification n°7 du P.O.S. ayant pris valeur de P.L.U. sur le projet Rousselot et autres.

21ème délibération
 Gestion du patrimoine logements de la Commune.

22ème délibération
 Constitution de servitude de passage piéton grevant un terrain communal dépendant du domaine public routier situé Avenue Robespierre au profit de la S.C.I. GARDEN GROUP.

23ème délibération
 Clôture foncière de l'opération Z.A.C. du Parc de Napollon : Acquisition auprès de la S.A.E.M.P.A. des équipements publics d'intérêt communal.

24ème délibération
 Clôture foncière de l'opération Bras d'Or : Acquisition auprès de la S.A.E.M.P.A. des équipements publics d'intérêt communal.

25ème délibération
 F.I.S.A.C. "TRAMWAY N°1 - Commune d'Aubagne": Participation de la Ville d'Aubagne à l'Opération F.I.S.A.C. (Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce) portée par la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile.

26ème délibération
 Organisation du concours "Fleurir Aubagne 2012".

27ème délibération
 Renouvellement de la convention de subventionnement conclue avec les A.I.L. Aubagne pour l'année 2012.

28ème délibération
 Renouvellement des conventions de subventionnement conclues avec Aubagne Football Club, Aubagne Garlaban Basket, Aubagne Volley Ball, Office Municipal des Sports, Pays d'Aubagne Hand Ball, Rugby Club Aubagnais et Union Athlétique de la Vallée de l'Huveaune.

29ème délibération
 Utilisation des équipements sportifs municipaux par les Lycées : Convention à intervenir avec le Conseil Régional participation financière 2011/2012.
 
30ème délibération
 Renouvellement du Contrat d'Objectifs à intervenir avec le Club Escrime Sport Loisir Aubagne.

31ème délibération
 Renouvellement du Contrat d'Objectifs à intervenir avec l'Association Sportive du Tennis Club Aubagnais.

32ème délibération
 Convention de subventionnement entre la Ville d'Aubagne et l'Association M.J.C du Pays d'Aubagne pour l'année 2012.

33ème délibération
 Convention à intervenir avec l'Association ART'EURO pour l'organisation de la 11ème édition de FESTIMOME : La fête culturelle des enfants pour l'année 2012.

34ème délibération
 Convention à intervenir entre la Ville d'Aubagne et l'Association COM'ETIK pour la mise en oeuvre d'un projet de création participative et artistique dans les quartiers C.U.C.S.

35ème délibération
 Programmation C.U.C.S. 2012 d'Aubagne : Versement de la participation de la Ville aux organismes porteurs des actions C.U.C.S

36ème délibération
 Compte-rendu d'utilisation des crédits de la subvention D.S.U. pour l'exercice 2011.

37ème délibération
 Renouvellement de la convention de subventionnement conclue avec le C.L.A.M.

38ème délibération
 Transfert du service Université du temps Libre (U.T.L.) à la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile.

39ème délibération
 Personnel communal : Modification du tableau des effectifs.

40ème délibération
 Prise en compte du rapport annuel 2011 établi par la Commission Communale d'Accessibilité.

41ème délibération
 Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire conformément aux Articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.


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