Délibérations du 27 juin 2012

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Délibérations du 27 juin 2012Les séances de 2012Imprimer cette page

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Les délibérations du 27 juin 2012

 

1ère délibération
Initiates file download Sortie du périmètre Marseille Provence Métropole Eau de la Ville d'Aubagne : Mandat à la Communauté d'Agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile.

2ème délibération
Initiates file download Délibération de principe préalable à la constitution d'une Société Publique Locale (S.P.L.) pour la gestion des services de l'eau et de l'assainissement.

3ème délibération
Initiates file downloadModifications des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal de l'Huveaune.

4ème délibération
Initiates file downloadAvis de la Commune d'Aubagne sur la conformité du projet tramway relatif à la "Loi sur l'Eau".

5ème délibération
Initiates file download Convention d'intervention foncière sur les périmètres d'influence du projet tramway enphase d'anticipation foncière et d'implusion entre l'établissement public foncier PACA, la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile et la Ville d'Aubagne pour le renouvellement urbain sur le tracé du tramway.

6ème délibération
Initiates file download Marché à procédure adaptée (Article 28 du Code des marchés publics 2006 modifié) "Travaux de création d'un espace festif, citoyen et touristique - lot 4 : installations et équipements scéniques" : Avenant n°1 au marché n°21 à conclure avec la Société ARPEGES S.A.

7ème délibération
Initiates file downloadAppel d'Offres Restreint "Marché d'éclairage public": signature du marché.

8ème délibération
Initiates file downloadEntretien, réparation, renouvellement et mise aux normes de la signalisation tricolore : lancement d'un Appel d'Offres Ouvert.

9ème délibération
Initiates file downloadMarché à Procédure Adaptée "Travaux de création d'un terrain de jeux de boules partiellement couvert et aménagement de ses abords - MARCHE ALLOTI" : signature des avenants n°1 (lots 1 à 3).

10ème délibération
Initiates file downloadTaxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) : Modifications des tarifs.

11ème délibération
Initiates file downloadDemande de subvention à l'Etat, au Conseil Général et au Conseil Régional dans le cadre de travaux de voirie.

12ème délibération
Initiates file downloadConvention de partenariat de proximité Bouches-du-Rhône entre E.R.D.F. et la Commune d'Aubagne.

13ème délibération
Initiates file downloadSignatures des actes administratifs fonciers : délégation à Monsieur Le Premier Adjoint.
 
14ème délibération
Initiates file downloadDemande de subvention exceptionnelle au Conseil Général dans le cadre de travaux structurants : mise en accessibilité de bâtiments municipaux recevant du public.

15ème délibération
Initiates file downloadConvention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et d'entretien et d'exploitation partiels des ouvrages (RD43, dite "Route de Beaudinard").

16ème délibération
Initiates file downloadInstauration d'un Droit e Préemption Urbain dit "Renforcé" en application de l'Article L.211-4 du Code de l'Urbanisme sur le périmètre de l'O.P.A.H.R.U. du Centre Ville.

17ème délibération
Initiates file downloadMajoration de 30% des droits à construire dispositif de consultation du public.

18ème délibération
Initiates file downloadCession d'un immeuble communal situé 12 TER Rue Laget à la S.C.I. la Fontaine de Voltaire.

19ème délibération
Initiates file download Convention de location local 15 place Joseph Rau entre la commune et Madame OFFLEIDI.

20ème délibération
Initiates file downloadAubagne Le Charrel, Les Cossettes Est Avenue de la Paix : Echange de parcelles entre la Commune et la Société ERILIA.

21ème délibération
Initiates file downloadInstallation d'un Kiosque à Journeaux Presse sur le bas du Cours Maréchal Foch : Convention à intervenir.

22ème délibération
Initiates file downloadActualisation des tarifs Restaurations adultes 2012-2013.

23ème délibération
Initiates file downloadScolarisation d'enfants dans l'école commune autre que celle de résidence : Convention à établir entre la Ville d'Aubagne et Roquefort-la-Bédoule.

24ème délibération
Initiates file downloadEvaluation du Service Périscolaire et proposition d'adaptation pour la rentré scolaire 2012-2013.

25ème délibération
Initiates file downloadAdditif au contrat d'Objectifs intervenu avec l'Association "Escrime Sport Loisir Aubagne".

26ème délibération
Initiates file downloadContrat d'Objectifs à intervenir avec l'Association AUBAGNE NATATION.

27ème délibération
Initiates file downloadRenouvellement du Contrat d'objectifs à intervenir avec le CENTRE PROVENCAL DE MEDECINE SPORTIVE (C.P.M.S.).
 
28ème délibération
Initiates file downloadRenouvellement du Contrat d'Objectifs à intervenir avec l'Association "CLUB ALPIN FRANCAIS".

29ème délibération
Initiates file downloadRenouvellement du Contrat d'Objectifs à intervenir avce l'Association "Roller Hockey Club Aubagne".

30ème délibération
Initiates file downloadRenouvellement du Contrat d'Objectifs intervenu avec le Rugby Club Aubagnais.

31ème délibération
Initiates file downloadRenouvellement du Contrat d'objectifs intervenu avec l'Association "L'ECOLE DE TIR D'AUBAGNE".

32ème délibération
Initiates file downloadRenouvellement du Contrat d'objectifs à intervenir avec l'U.A.V.H. (Union Athlétique de la Vallée de l'Huveaune).

33ème délibération
Initiates file downloadPiscines municipales : Modification des tarifs des entrées et de l'animation Adultes et 3ème âge Saison 2011/2012.

34ème délibération
Initiates file downloadConvention de partenariat avec le Comité Départemental de la fédération française de la Randonnée Pédestre des Bouches du Rhône, en partenariat avec la Communauté d'Agglo pour GR 2013.

35ème délibération
Initiates file downloadConvention à intervenir avce la Compagnie d'Art singulier dans le cadre du Festival International d'Art Singulier d'Aubagne du 28 Juillet au 26 Août 2012.

36ème délibération
Initiates file downloadConvention triennale de partenariat culturel 2012-2013-2014 avec Lieux Publics Centre National de Création des Arts de la Rue.

37ème délibération
Initiates file downloadConservatoire Municipal de Musique - Modification des tarifs pour l'année scolaire 2012-2013.

38ème délibération
Initiates file downloadIndemnisation et dédommagement des associations présentant un char dans le cadre de la grande Cavalcade du Dimanche 22 Août 2012.

39ème délibération
Initiates file downloadRenouvellement du Contrat d'Objectifs intervenu avec l'Association "Les Amis du Vieil Aubagne".

40ème délibération
Initiates file downloadService de Prévention et d'Education Spécialisées : Validation du projet de Service en vue de l'obtention d'une habilitation du Conseil Général dans le cadre de l'Aide Sociale à l'Enfance.

41ème délibération
Initiates file downloadAction Prévention et Sécurité dans la Ville - Avenant n°18 à la Convention conclue avec l'Association Méditerranéenne de Prévention et de Traitement des Addictions (A.M.P.T.A.).

42ème délibération
Initiates file downloadPlan Local de Santé publique - Subvention de Fonctionnement à l'Association A.P.A.F. Soins.

43ème délibération
Initiates file downloadDonation Monsieur Jean-Jacques VIDAL.

44ème délibération
Initiates file downloadDonation Monsieur René PLANELLES.

45ème délibération
Initiates file downloadDonation Madame Jacqueline DAGUIER.

46ème délibération
Initiates file downloadDonation FOND LA FRATERNELLE AUBAGNAISE.

47ème délibération
Initiates file downloadPersonnel Communal : Création d'emplois saisonniers Eté 2012.

48ème délibération
Initiates file downloadPersonnel Communal : Rémunération des Animateurs Saisonniers.

49ème délibération
Initiates file downloadPersonnel Communal : Mise à jour du tableau des effectifs.

50ème délibération
Initiates file downloadComptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire conformément aux Articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 Initiates file downloadCompte rendu des délégations du Conseil Municipal


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