Délibérations du 26 septembre 2012

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les délibérations du Conseil Municipal du 26 septembre 2012

1ère délibération
Création d’une ligne de tramway et de modes doux de déplacement entre la Penne-sur-Huveaune et Aubagne / mise en compatibilité du P.O.S. d’Aubagne : Avis.

2ème délibération
undefinedDésignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Comité Local d’Information et de Concertation pour les Etablissements classés à haut risque.

3ème délibération
undefinedFixation du coefficient multiplicateur pour 2013 de la taxe sur la consommation finale d’électricité.

4ème délibération
undefinedMise en place de la carte achat public en vertu du Décret 2004-1144 du 26 Octobre 2004.

5ème délibération
undefinedAdmission en non-valeur.

6ème délibération
undefinedFourniture de denrées alimentaires Lot « produits laitiers et ovoproduits » : attribution d'un Appel d'Offres Ouvert.

7ème délibération
undefinedLocation et maintenance de divers mobiliers urbains : « Mise à disposition, pose, entretien, maintenance de mobiliers urbains : Colonnes d’affichage municipal, sanitaires à entretien automatiques, journaux électroniques d’information extérieurs, dispositifs de communication municipale évènementielle » : Attribution d'un Appel d'Offres Ouvert.

8ème délibération
undefinedAppel d’Offres Ouvert en 4 lots séparés « Location maintenance de photocopieurs numériques » : Lancement du marché.

9ème délibération
undefinedMarché à Procédure Adaptée : Travaux de construction d'un espace festif, citoyen et touristique « Lot n° 5 Chauffage, Ventilation, Climatisation, Plomberie » : Signature de l'avenant n° 1.

10 ème délibération
undefinedConvention de partenariat à intervenir avec l’Association « Les Boutiques d’Aubagne ».

11ème délibération
undefinedDénomination du nouveau boulodrome municipal couvert « Mimi MARIOTTI ».

12ème délibération
undefinedProjet de P.L.U. arrêté par la Commune de MARSEILLE : Avis du Conseil Municipal.

13ème délibération
undefinedProjet de P.L.U. arrêté par la Commune d’ALLAUCH : Avis du Conseil Municipal.

14ème délibération
undefinedProjet de P.L.U. arrêté par la Commune de ROQUEFORT-LA-BEDOULE : Avis du Conseil Municipal.

15ème délibération
undefinedLe Gast – Beaudinard – Extension la Baronnette Vente Commune / S.A.E.M.P.A. :
Modification des emprises foncières cédées.

16ème délibération
undefinedLocal 12 / 14 Rue Marceau – Renouvellement de la convention de location entre 13 HABITAT et la Commune.

17ème délibération
undefinedImplantation d’un projet agri urbain sur le site du Vallon des Gavots : Mise à disposition d’un terrain communal.

18ème délibération
undefinedHabitat Urgences Femmes : 43 Avenue de la Coueste, Villa la Verdo : Bail emphytéotique Commune d’Aubagne / Société SUD HABITAT.

19ème délibération
undefinedAmélioration de l’accessibilité du bâtiment voyageurs du Pôle d’Echanges multimodal d’Aubagne -Convention de financement avec
l’Etat, la Région, la S.N.C.F., R.F.F. et la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile.


20ème délibération
undefinedRecherche de subventions auprès des partenaires institutionnels dans le cadre de la réalisation d’un « Orgue nomade » Conservatoire.

21ème délibération
undefinedDemande d’autorisation de supprimer des documents (livres, périodiques, partitions, disques, films) des collections de la Médiathèque Municipale.

22ème délibération
undefinedMédiathèque : Convention de partenariat avec l’Association COBIAC (COllectif de Bibliothécaires et d’Intervenants en Action Culturelle).

23ème délibération
undefinedConventions entre les services de la Médiathèque et du Service Patrimoine-Maintien des traditions et trois collaborateurs occasionnels du service public.

24ème délibération
undefinedOrganisation du concours « Noël Illumine Aubagne ».

25ème délibération
undefinedTransports des étudiants : Participation de la Ville / Dispositif d’aide « Ecobus ».

26ème délibération
undefinedRenouvellement du Contrat d'Objectifs liant la Ville d'Aubagne et l'Association R.E.S.AU.

27ème délibération
undefinedActivités de l'Education, de la Restauration, de l'Enfance, de la Petite Enfance et du service des Sports : Quotients et tarifs 2013.

28ème délibération
undefinedTarifs journaliers 2013 pour l'utilisation de Saint-Vincent par des adultes et groupes extérieurs.

29ème délibération
undefinedPrestation d’accueil d’un groupe d’enfants en centre de loisirs à Saint-Vincent-Les-Forts pour la Communauté de Commune Ubaye Serre-Ponçon.

30ème délibération
undefinedContrat d’Objectifs à intervenir avec l’Association V.T.T. du GARLABAN.

31ème délibération
undefinedRenouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec AUBAGNE VOLLEY-BALL (A.V.B.).

32ème délibération
undefinedRenouvellement du Contrat d’Objectifs à intervenir avec l’Association « Vélo Club Aubagnais ».

33ème délibération
undefinedRenouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec l’Association « ASSOCIATION MARSEILLE AUBAGNE PECHE ».

34ème délibération
undefinedPiscines Municipales : Modification des tarifs de l’animation Adultes et 3ème Age applicable au 1er Octobre 2012.

35ème délibération
undefinedLivraison du futur Collège sis RD44 Route d’Eoures à Aubagne / Elaboration d’un conventionnement tripartite à intervenir entre le Collège, la Ville d'Aubagne et le Département des Bouches-du-Rhône pour une mise à disposition de ses
installations sportives et de son amphithéâtre.

36ème délibération
undefinedDérogation au repos dominical sollicitée par la Banque ACCOR : Avis du Conseil Municipal.

37ème délibération
undefinedDispositif expérimental d’accès au droit pour les seniors : Convention à intervenir avec le Conseil Départemental de l’Accès au Droit (C.D.A.D.), l’Ordre des Avocats, la Chambre Départementale des Notaires.

38ème délibération
undefinedPersonnel Communal : Transformation en C.D.I. d'emplois occupés par des agents non titulaires en C.D.D.

39ème délibération
undefinedPersonnel Communal : Contrat cadre de protection sociale du personnel territorial concernant la santé/prévoyance/dépendance du CDG13 : Autorisation de signature.

40ème délibération
undefinedPersonnel Communal : Mise à jour du tableau des effectifs.

41ème délibération
Rapport des Administrateurs élus sur l'activité au sein du Conseil d'Administration de la Société d'Economie Mixte AUBASEM / Bilan et comptes de l'exercice 2011.

42ème délibération
undefinedComptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.


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