Délibérations du 10 décembre 2012

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Délibérations du 10 décembre 2012Les séances de 2012Imprimer cette page

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les délibérations du Conseil municipal du 10 décembre 2012

1ère délibération 
undefinedAdoption de la Motion proposée par l’Union des Maires des Bouches-du-Rhône sur le Projet de Métropole.

2ème délibération
undefinedConstitution d’une Société publique locale (S.P.L.) Eau et Assainissement.

3ème délibération 
undefinedApprobation de la Décision Modificative n° 1 après Budget Primitif 2012 (Ville).

4ème délibération
undefinedAcomptes de subventions et participations à verser au titre de l’exercice 2013.

5ème délibération
undefinedAcompte de participation à verser au C.C.A.S. au titre de l’exercice 2013.

6ème délibération 
undefinedConvention de mise à disposition du personnel et des locaux
à la Communauté d’Agglomération – Avenant n° 9.

7ème délibération
undefinedConvention financière entre la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile et la Ville d’Aubagne pour la réalisation de travaux liés au projet du tramway.

8ème délibération 
undefinedAppel d'Offres Ouvert « Prestations d'assurances » : signature du marché.

9ème délibération
undefinedAppel d'Offres Ouvert « Fauchage des bords de voie » : lancement du marché.

10ème délibération
undefinedAppel d’Offres « Nettoyage des rues, des places publiques et des zones piétonnes, et enlèvement de tags et affiches ».

11ème délibération
undefinedAppel d’Offres « Location maintenance « full service » d'une laveuse de voirie 2 m3 »

12ème délibération
undefinedAppel d’Offres Restreint « Marché d’éclairage public » : Résiliation du marché conclu avec le groupement SOMEDEP (CITEOS)/SANTERNE.

13ème délibération 
undefinedAttribution MAPA « Travaux de Réhabilitation de l’ancienne caserne des Pompiers » marché alloti.

14ème délibération
undefinedTravaux de Réaménagement des abords de la piscine Alain BERNARD / Marché Alloti (MAPA) : lancement du marché et autorisation de signature.

15ème délibération
undefinedTravaux de Rénovation, modernisation et aménagement de la salle « Adultes » de la médiathèque. Marché à Procédure Adaptée (MAPA) : lancement du marché et autorisation de signature.

16ème délibération 
undefinedUtilisation des moyens et ressources pédagogiques et techniques du Département SATIS : Renouvellement de la convention à intervenir avec l’Association L.A.S.E.R.

17ème délibération 
undefinedAvenant n° 1 à la convention de renouvellement avec AIX MARSEILLE UNIVERSITE : Prolongation de la durée d’occupation des locaux Boulevard Lakanal.

18ème délibération
undefinedCession d’une parcelle à la Société PITCH – Opération d’aménagement du site Rousselot.

19ème délibération
undefinedRenouvellement du bail commercial des locaux de La Poste du Charrel (sortie logement fonction).

20ème délibération 
undefinedLocaux 11 Avenue Jeanne d’Arc mis à disposition du Secrétaire Général de l’Administration de la Police (S.G.A.P.) : Renouvellement de bail.

21ème délibération
undefinedCession à titre gratuit par les Consorts CALMETTES
Chemin de Saint-Michel.

22ème délibération
undefinedAcquisition auprès des époux BERTOSIO d’une parcelle de terrain nécessaire à l’aménagement du Chemin du Ruissatel.

23ème délibération
undefinedCession à Réseau Ferré de France d’un terrain nécessaire à l’aménagement de la troisième voie ferrée Marseille Aubagne.

24ème délibération
undefinedNouvelle dénomination voie (RD 2).

25ème délibération 
undefinedDiagnostic C.I.S.P.D. : Contrat de collaboration de recherche avec l’Université d’AIX MARSEILLE.

26ème délibération 
undefinedParc Naturel Régional de la Sainte-Baume :
Approbation de la modification statutaire du Syndicat Mixte de préfiguration du Parc naturel Régional de la Sainte-Baume.

27ème délibération
undefinedArchives / Travaux de restauration et d’acquisition de mobiliers : Demande de subventions.

28ème délibération
undefinedDonation du Fonds Syndicat d’Initiative.

29ème délibération
undefinedFestival International du Film d'Aubagne / Convention à intervenir avec l'Association ALCIME.

30ème délibération
undefinedSoutien à la création cinématographique / Aide au premier court métrage : Convention à intervenir avec le Groupe de Recherche et d'essais Cinématographique (G.R.E.C.) pour l'année 2012.

31ème délibération 
undefinedConvention entre la Ville d’Aubagne et l’Association Le Cercle de Midi pour la manifestation Région en Scène.

32ème délibération 
undefinedRenouvellement du Contrat d’objectifs liant la Ville d'Aubagne et l'Association « MERIDIENS » pour l’année 2011.

33ème délibération 
undefinedContrat d’Objectifs à intervenir avec l’Association NOMADES KULTUR.

34ème délibération 
undefinedRenouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec « Les Acteurs de la Distillerie ».

35ème délibération
undefinedRenouvellement du Contrat d’Objectifs de l’Association « Les Orgues d’Aubagne ».

36ème délibération 
undefinedCopie de partitions pour les élèves du Conservatoire : Convention à intervenir avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique.

37ème délibération
undefinedPlan de financement dans le cadre de la réalisation d’un « Orgue nomade » Conservatoire.

38ème délibération
undefinedDisposition B.A.I.L. « Bourse Associative d’Initiative Locale ».

39ème délibération 
undefinedRenouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec l’Association « Pays d’AUBAGNE HANDBALL ».

40ème délibération
undefinedRenouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec l’Association « Aubagne Football Club » (A.F.C.).

41ème délibération
undefinedRenouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec l’Association « AUBAGNE GARLABAN BASKET ».

42ème délibération
undefinedRèglement intérieur des équipements sportifs.

43ème délibération 
undefinedOuverture du Collège « Nathalie SARRAUTE », anciennement collège Joliot-Curie, relocalisé sis RD44 route d’Eoures (Aubagne) : Conventionnement tripartite à intervenir entre le Collège, la Commune d’Aubagne et le Département des Bouches-du-Rhône pour la mise à disposition des installations sportives et d’un amphithéâtre.

44ème délibération
undefinedAvenant n° 5 à la Convention avec le Groupement de Coopération Medico Sociale Alzheimer « Le Fil Rouge ».

45ème délibération
undefinedConvention de Partenariat entre la Ville et le Collectif Nutrition Santé.

46ème délibération 
undefinedConvention de Partenariat entre la Ville et le Collectif Santé Jeunes du Pays d’Aubagne.

47ème délibération
undefinedAvenant 2012-2013 au Contrat d'Objectifs de la Ville d'Aubagne avec le Groupe d'Etudes et de Recherches Thérapie, Pédagogie et Psychologie (G.E.R.T.P.P. - Maison Ouverte).

48ème délibération
undefinedRèglement de fonctionnement de l'accueil collectif des multi-accueils d'Aubagne.

49ème délibération 
undefinedAdhésion de principe au groupement de commandes initié par la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile et adoption du plan d’introduction à hauteur de 50 % des produits issus de l’agriculture biologique, des circuits courts et du commerce équitable dans la restauration collective municipale d’ici 2014.

50ème délibération
undefinedDispositif Chéquier Loisirs 2013 au Point Information Jeunes.

51ème délibération 
undefinedDispositif « Aide Aux Projets Jeunes Majeurs ».

52ème délibération
undefinedDroits de Place - Modification des tarifs.

53ème délibération
undefinedOuverture des opérations de recensement de la population et rémunération des agents recenseurs pour les opérations annuelles de recensement pour l’année 2013.

54ème délibération
undefinedPersonnel Communal : Modification du tableau des effectifs.

55ème délibération
undefinedRapport annuel sur la délégation de service public du Crématorium de la Ville d’Aubagne pour l’exercice 2011.

56ème délibération 
undefinedRapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable pour l'année 2011.

57ème délibération
undefinedRapport sur l’exécution de la Délégation de Service Public
du stationnement sur voirie et hors voirie pour l’exercice 2011.

58ème délibération
undefinedPrise en compte du rapport d’activités de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile : Exercice 2011 adopté par la Communauté d’Agglomération le 2 Octobre 2012.

59ème délibération
undefinedComptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.


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