Délibérations du 21 avril 2011

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Délibérations du 21 avril 2011Les séances de 2011Imprimer cette page

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Les délibérations du conseil municipal du 21 avril 2011


1ère délibération
Approbation du Compte Administratif 2010

2ème délibération
Approbation du Compte de Gestion 2010

3ème délibération
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2010

4ème délibération
Approbation du Budget Primitif 2011

5ème délibération
Délégation au Maire au titre de l‛Article L. 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales/Recours à l'emprunt et gestion active de la dette

6ème délibération
Appel d'Offres Ouvert « Fourniture de denrées alimentaires » : signature du marché

7ème délibération
Appel d'Offres Restreint « Fourniture de combustible et exploitation du matériel thermique des installations de chauffage, de production d'E.C.S., de ventilation et de climatisation des bâtiments communaux » :
Avenant n° 7 au marché n° 60 conclu avec la Société PROSERV

8ème délibération
Appel d'Offres Ouvert « Gestion de la prestation d‛un service d‛appels téléphoniques à la disposition du public » : lancement du marché
 
9ème délibération
M.A.P.A. / Travaux de transformation du Stade d'Athlétisme: Avenant n° 1 portant sur le lot n° 1 Infrastructures sportives/V.R.D. et le lot n° 3 Eclairage du terrain de foot

10ème délibération
Travaux d'aménagement de l'Ilot des Berges (M.A.P.A.) : Lancement du marché et autorisation de signature

11ème délibération
Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre des Travaux de Proximité 2011

12ème délibération
Renonciation à l'acquisition par la Commune des locaux du S.I.P.I. Route de Beaudinard

13ème délibération
Convention de passage consentie à E.R.D.F. Chemin de la Gastaude

14ème délibération
Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme de GEMENOS

15ème délibération
Gestion du patrimoine logements de la Commune

16ème délibération
Projet de Parc Naturel Régional de la Sainte-Baume: Approbation du projet de statuts du Syndicat Mixte de préfiguration du Parc naturel régional de la Sainte-Baume / Adhésion au Syndicat / Désignation des délégués

17ème délibération
Renouvellement de la convention de subventionnement conclue avec les A.I.L. Aubagne pour l'année 2011

18ème délibération
Renouvellement des conventions de subventionnement conclues avec Aubagne Football Club, Aubagne Garlaban Basket, Aubagne Volley Ball, Office Municipal des Sports, Pays d‛Aubagne Hand Ball, Rugby Club Aubagnais et Union Athlétique de la Vallée de l'Huveaune

19ème délibération
Utilisation des équipements sportifs municipaux par les Lycées/ Convention à intervenir avec le Conseil Régional participation financière 2010/2011
 
20ème délibération
Subvention de Fonctionnement: Convention de partenariat à intervenir avec l‛Association NECFA

21ème délibération
Délibération de principe autorisant Monsieur Le Maire à créer et gérer des établissements d‛accueil de la Petite Enfance, des établissements d‛accueil de loisirs sans hébergement, des séjours de vacances à destination de mineurs, et des accueils périscolaires

22ème délibération
Utilisation ponctuelle de l'incinérateur du Cimetière de Fenestrelles :
Convention à intervenir avec la Commune de Saint-Zacharie

23ème délibération
Avenant financier à la Convention triennale de partenariat culturel 2009-2010-2011 avec Lieux Publics Centre National de Création des Arts de la Rue

24ème délibération
Organisation du concours « Fleurir Aubagne 2011 »

25ème délibération
Renouvellement de la convention de subventionnement conclue avec le C.L.A.M.

26ème délibération
Personnel Communal : Indemnités d‛astreinte

27ème délibération
Personnel Communal : Création d'un emploi d'Ingénieur Territorial
- Responsable des projets d‛aménagements extérieurs

28ème délibération
Personnel Communal : Création d‛emplois saisonniers Eté 2011

29ème délibération
Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

 


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