Délibérations 081119

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Délibérations 081119Les séances de 2008Imprimer cette page

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Délibérations du conseil municipal du 19 novembre 2008


1ère délibération
Objet : Motion de défense du Centre Hospitalier Edmond-Garcin

2ème délibération
Objet : Adhésion à la Coordination Nationale des Comités de Défense des Hôpitaux et des Maternités de Proximité

3ème délibération
Objet : Approbation de la Décision Modificative n° 1 après Budget Primitif 2008 (Ville + Budget annexe)

4ème délibération
Objet : Acompte de subventions à verser aux associations au titre de l’année 2009

5ème délibération
Objet : Acompte de participation à verser au Centre Communal d’Action Sociale au titre de l’année 2009.

6ème délibération
Objet : Mise à disposition d’agents territoriaux - Avenant n° 5 à la Convention à passer avec la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

7ème délibération
Objet : Appel d’Offres Ouvert : Souscription des contrats d’assurance - Lots n° 1 à 5 : signature des marchés

8ème délibération
Objet : Appel d’Offres Ouvert « Fourniture de denrées alimentaires / Lot 1 : fruits et légumes frais » :- Avenant n° 1 au marché conclu avec la Société BONHOMME

9ème délibération
Objet : Travaux d’aménagement au Multi Accueil de La Tourtelle : Lancement du marché négocié en lots séparés

10ème délibération
Objet : Appel d’Offres Restreint « Fourniture de combustible et exploitation du matériel thermique des installations de chauffage, de production d’E.C.S., de ventilation et de climatisation des bâtiments communaux » : Avenant n° 3

11ème délibération
Objet : Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre des travaux structurants

12ème délibération
Objet : Cession gratuite consentie à la Commune par Monsieur et Madame Fatimo CUCCA

13ème délibération
Objet : Cession gratuite consentie à la Commune par la S.A. d’H.L.M. LOGIREM

14ème délibération
Objet : Cession gratuite consentie à la Commune par la Société GEOXIA IMMOBILIER

15ème délibération
Objet : Z.A.C. de la Louve – Clôture foncière de l’opération / Cession par la Société Marignan Immobilier des équipements publics d’intérêt communal

16ème délibération
Objet : Quartier des Aubes, Route de Beaudinard - Cession à l’Association des Paralysés de France

17ème délibération
Objet : Locaux communs résidentiels Z.A.C. du Charrel - Convention de mise à disposition entre ERILIA et la Commune d’AUBAGNE

18ème délibération
Objet : Locaux Communs Résidentiels La Farandole - Convention de mise à disposition entre ERILIA et la Commune d’AUBAGNE

19ème délibération
Objet : Locaux Communs Résidentiels La Renaissance - Convention de mise à disposition entre SUD HABITAT et la Commune d’AUBAGNE

20ème délibération
Objet : Convention de partenariat entre la Ville d’Aubagne et l’Association « Collectif santé jeunes du pays aubagnais »

21ème délibération
Objet : Tarifs journaliers 2009 pour l’utilisation de Saint-Vincent par des adultes et groupes extérieurs

22ème délibération
Objet : Activités de l’éducation, de la restauration, de l’enfance, de la petite enfance et du Service des Sports - Quotients et Tarifs 2009

23ème délibération
Objet : Dispositif Chéquier Loisirs « 2 en 1 » 2009 au Point Information Jeunes

24ème délibération
Objet : Droits de Place - Modification des tarifs

25ème délibération
Objet :Renouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec l’Association « AUBAGNE SPORT HANDBALL »

26ème délibération
Objet : Renouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec l’A.F.C. (Aubagne Football Club)

27ème délibération
Objet : Renouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec l’Association « AUBAGNE GARLABAN BASKET »

28ème délibération
Objet : Organisation du concours « Noël illumine Aubagne »

29ème délibération
Objet : Engazonnement en synthétique du Stade Botte A Complexe Serge Mesones - Demandes de subventions

30ème délibération
Objet : ommunauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile - Adoption de la modification des statuts

31ème délibération
Objet : Prise en compte du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile du 11 Juin 2008

32ème délibération
Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable pour l’année 2007

33ème délibération
Objet : Prise en compte du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement pour l'année 2007 adopté par la Communauté d’Agglomération le 18 Juin 2008

34ème délibération
Objet : Prise en compte du rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile : Exercice 2007

35ème délibération
Objet : Donation à la Ville par le Lion’s Club Aubagne Garlaban de trois citernes de 30 et 16 m3

36ème délibération
Objet : Comptes-Rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales


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