Délibérations du 30 septembre 2011

Les délibérations du Conseil Municipal du 30 Septembre 2011

Installation d’un nouveau Conseiller Municipal,
M. Claude CARBONNELL, suite au décès de M. Yves LESSEUR.

1ère délibération
Modification des représentants du Conseil Municipal au sein des fonctions thématiques.

2ème délibération
Désignation d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en remplacement de M. Yves LESSEUR.

3ème délibération
Désignation d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.).

4ème délibération
Désignation d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance.

5ème délibération
Désignation d’un nouveau représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Etablissement du Collège Lakanal.

6ème délibération
Désignation d’un nouveau représentant suppléant de la Commission de Réforme.

7ème délibération
Avis du Conseil Municipal relatif au projet d’intégration de la Commune de Plan d’Aups La Sainte-Baume au sein de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile.
 
8ème délibération
Fixation du taux de la taxe d’aménagement à compter du 1er Mars 2012.

9ème délibération
Modification du régime de la taxe sur la consommation finale d’électricité – fixation du coefficient multiplicateur pour 2012.

10ème délibération
Régies de recettes - Avis sur la remise gracieuse d’un déficit et sa prise en charge budgétaire.

11ème délibération
Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction d'un espace festif, citoyen et touristique : Avenant n° 1 à conclure avec le groupement ARM ARCHITECTURE - SELARL POITEVIN ET REYNAUD / José MORALES Architecte / DUCKS SCENO / BETEREM / IGETEC / Christine DALNOKY.

12ème délibération
Convention entre le Département des Bouches-du-Rhône et la Commune d’Aubagne portant sur le transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage et d’entretien d’exploitation partiels des ouvrages.

13ème délibération
Opération ROUSSELOT : Transfert à la Communauté d’Agglomération /
Pouvoir de signer des conventions de projet urbain partenarial.

14ème délibération
Aubagne, Quartier Bel Ombre : Aliénation d’un terrain communal au bénéfice de l’indivision ISNARD.

15ème délibération
Aubagne, Le Gast Beaudinard Nord :
Aliénation au profit de la S.A.E.M.P.A. de cinq parcelles de terrain.

16ème délibération
Acquisition à titre gracieux consentie à la Commune par la SOCIETE MORGAN’HABITAT.

17ème délibération
Rétrocession de deux parcelles au profit de Madame THOUVENIN Chemin de la Pérussonne.

18ème délibération
Organisation du concours « Noël Illumine Aubagne ».

19ème délibération
Manifestation « Grains de Sel, le festival du livre et de la parole d’enfant » : tarifs de location des stands aux éditeurs.

20ème délibération
Recherche de subventions auprès des partenaires institutionnels dans le cadre de l’organisation des évènements et des manifestations culturelles.

21ème délibération
Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) - Avenant à intervenir.

22ème délibération
Budget Annexe du Service Extérieur des Pompes Funèbres /
Cimetières Communaux : Modification des tarifs des Opérations funéraires.

23ème délibération
Budget Annexe du Service Extérieur des Pompes Funèbres /
Cimetières Communaux : Modification des tarifs des concessions.

24ème délibération
Budget Annexe du Service Extérieur des Pompes Funèbres /
Cimetières Communaux : Modification des tarifs des taxes funéraires.

25ème délibération
Budget Annexe du Service Extérieur des Pompes Funèbres /
Cimetières Communaux : Modification des tarifs des caveaux du Cimetière de Fenestrelles.

26ème délibération

Service Extérieur des Pompes Funèbres / Vente de cercueils : Modification des tarifs.

27ème délibération
Renouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec l’Association « L’ECOLE DE TIR d’AUBAGNE ».

28ème délibération
Renouvellement du Contrat d’Objectifs à intervenir avec l’U.A.V.H. (Union Athlétique de la Vallée de l’Huveaune).

29ème délibération
Renouvellement du Contrat d’Objectifs à intervenir avec l’Association « Vélo Club Aubagnais ».

30ème délibération
Renouvellement du Contrat d’Objectifs à intervenir avec l’Association Sportive du Tennis Club Aubagnais.

31ème délibération
Activités de l'Education, de la Restauration, de l'Enfance, de la Petite Enfance et du service des Sports - Quotients et tarifs 2012.

32ème délibération
Tarifs journaliers 2012 pour l'utilisation de Saint-Vincent par des adultes et groupes extérieurs.

33ème délibération
Transports des étudiants : Participation de la Ville / Dispositif d’aide « Ecobus ».

34ème délibération
Dérogation au repos dominical sollicitée par la Banque Accord : Avis du Conseil Municipal.

35ème délibération
Gratification des étudiants en stage de longue durée.

36ème délibération  
Personnel Communal : Projet de service Education / création et transformation de postes.

37ème délibération 
Personnel Communal : Création de l'emploi de Directeur Financier.

38ème délibération
Personnel Communal : Création de l'emploi de Responsable Service Prévention et Développement Social.

39ème délibération
Personnel Communal : Modification du tableau des effectifs.

40ème délibération
Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Comptes- rendus des délégations.