Délibérations du 30 juin 2011

Les délibérations du Conseil Municipal du 30 Juin 2011

1ère délibération
Commission Départementale de Coopération Intercommunale / Avis sur le Shéma Départemental de Coopération Intercommunale.

2ème délibération
Modification des représentants du Conseil Municipal au sein des fonctions thématiques.

3ème délibération
Appel d'Offres Ouvert "Location maintenance de 5 photocopieurs numériques couleur": lancement du marché.

4ème délibération
Appel d'Offres Ouvert "Fourniture de services de télécommunications" en 4 lots séparés : signature du marché.

5ème délibération
Appel d'offres restreint "Conseil en communication": signature du marché.

6ème délibération
Délégation de service public simplifiée pour l'accueil des animaux perdus, abandonnés, blessés ou errants sur la voie publique, dans le cadre d'une concession.

7ème délibération
Appel d‛Offres Ouvert en 3 lots séparés: Acquisition de Véhicules des services municipaux.

8ème délibération
Travaux de construction de l'espace festif, citoyen et touristique (M.A.P.A): Lancement du marché et autorisation de signature.

9ème délibération
Avis suite à Enquête publique concernant l'établissement de servitudes radioélectriques contre les obstacles aux bénéfices d'un faisceau hertzien.

10ème délibération
Reclassement dans la voirie communale de la RD42A Simon lagunas, ancienne liaison intercommunale entre le RD2 et la RD42 et devenant une voirie en agglomération à vocation urbaine.

11ème délibération
Travaux de réaménagement de la bifurcation des autoroutes A50/A52-convention avec la Société ESCOTA.

12ème délibération
Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre Contrat Départemental de Dévelopement : révision de la tranche 2011.

13ème délibération
Z.A.C. des PASSONS : Achèvement de l'opération d'aménagement proposition de suppression de la Z.A.C.

14ème délibération
Instauration de la Participation pour Voirie et Réseaux (P.V.R.) sur l'ensemble du territoire communal.

15ème délibération
Convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile : Bâtiment Rectangulaire AGORA.

16ème délibération
Lotissement Les Tilleuls : Acquisition à titre gracieux consentie à la Commune par la Société MORGAN HABITAT.

17ème délibération
Aubagne, Route d'Eoures, Les Grands Cerisiers: Acquisition auprès de Mesdames VIOTTI d'un terrrain nécessaire à la création d'un trottoir.

18ème délibération
Convention à intervenir entre la ville d'Aubagne et l'Association COM'ETIK Diffusion pourla mise en oeuvre d'un projet de création participative et artistique dans les quartiers C.U.C.S. " La Caravane de la Mémoire".

19ème délibération
Compte rendu de l'utilisation des crédits de D.S.U (Dotation de la Solidarité Urbaine) pour l'exercice budgétaire 2010.

20ème délibération
Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S) d'Aubagne-Programmation 2011. Versement de la participation de la Ville aux organismes porteurs des actions C.U.C.S.

21ème délibération
Action de Prévention et Sécurité dans la Ville - Avenant n°17 à la Convention conclue avec l'Association Méditerranéenne de Prévention et de Traitement des Addictions (A.M.P.T.A).

22ème délibération
Contrat d'Objectifs à intervenir avec le CENTRE PROVENCAL DE MEDECINE SPORTIVE (C.P.M.S).

23ème délibération
Contrat d'Objectifs à intervenir avec l'Association "CLUB ALPIN FRANCAIS".

24ème délibération
Contrat d'Objectifs à intervenir avec l'Association V.T.T DU GARLABAN.

25ème délibération
Renouvellement du Contrat d'Objectifs intervenu avec AUBAGNE VOLLEY-BALL (A.V.B.).

26ème délibération
Renouvellement du Contrat d'Objectifs intervenu avec Le Club Escrime Sport Loisirs Aubagne.

27ème délibération
Renouvellement du Contrat d'Objectifs à intervenir avec L'Association "Roller Hockey Club Aubagne".

28ème délibération
Renouvellement du Contrat d'Objectifs intervenu avec Le Rugby Club Aubagnais.

29ème délibération
Piscines municipales : Modification des tarifs des entrées et de l'animation Adultes et 3ème âge Saison 2011/2012.

30ème délibération
Extension et création d'un service public périscolaire (matin, midi et soir) d'accueil éducatif, ludique et social de l'enfant intitulé "PERISCOLAIRE".

31ème délibération
Scolarisation des enfants dans l'école d'une commune autre que celle de résidence : Convention à établir entre la Ville d'Aubagne et Carnoux.

32ème délibération
Actualisation des tarifs Restauration adultes 2011-2012.

33ème délibération
Prestation d'accueil d'un groupe d'enfants en centre de loisirs à Saint-Vincent-Les-Forts pour la Communauté de Commune Ubaye Serre-Ponçon.

34ème délibération
Convention de subventionnement entre le Ville d'Aubagne et l'Association M.J.C du Pays d'Aubagne.

35ème délibération
Convention à intervenir avec l'Association ART'EURO pour l'organisation de la 8ème édition de FESTIMOME : la fête culturelle des enfants pour l'année 2011.

36ème délibération
Donation Mme Mag TAYAR.

37ème délibération
Conservatoire Municipal de Musique - Modification des tarifs pour l'année scolaire 2011-2012.

38ème délibération
Modification des tarifs de l'Université du Temps Libre pour la saison 2011/2012.

39ème délibération
Création d'un nouveau tarif au Théâtre Comoedia pour la saison 2011/2012.

40ème délibération
Contrat d'Objectifs intervenu avec l'Association "Les Amis du Vieil Aubagne".

41ème délibération
Frais de déplacement des élus.

42ème délibération
Personnel Communal : Mise à jour du tableau des effectifs.

43ème délibération
Personnel Communal : Taux de vacation pigistes.

44ème délibération
Rapport des Administrateurs élus sur l'activité au sein du Conseil d'Administration de la Société d'Economie Mixte AUBASEM / Bilan et comptes de l'exercice 2010.

45ème délibération
Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Comptes-rendus des délégations