Délibérations du 25 février 2011

Les délibérations du Conseil municipal du 25 février 2011

 
1ère délibération
Débat pour les Orientations Budgétaires pour 2011.

2ème délibération
Appel d'Offres Ouvert "Location et Maintenance de Photocopieurs numériques" : Avenant n°1 au lot n°2

3ème délibération
Gardiennage des bâtiments communaux : signature du marché
(marché à procédure adaptée relevant de l'Article 30 du Code des Marchés Publics).

4ème délibération
Travaux d'aménagement des abords du futur Collège "Joliot Curie" : lancement des marchés à procédure adaptée.

5ème délibération
Appel d'Offres Restreint "Fourniture de combustible et exploitation du matériel thermique des installations de chauffage de production d'E.C.S., de ventilation et de climatisation des bâtiments communaux ":
Avenant n°6 au marché n°60 conclu avec la Société PROSERV.

6ème délibération
Appel d'Offres Restreint "Fourniture de combustible et exploitation du matériel thermique des installations de chauffage de production d'E.C.S., de ventilation et de climatisation des bâtiments communaux ":
Avenant n°7 au marché n°60 conclu avec la Société PROSERV.

7ème délibération
Demande de subvention exceptionnelle au Conseil Général dans le cadre des travaux structurants.

8ème délibération
Mise en technique discrète des réseaux électriques Basses Tensions et du réseau d'Eclairage Public des Rues Chaulan, Lucienne Tourrel et du Cours Barthélémy à Aubagne : Approbation de la demande de participation auprès du S.M.E.D. (Syndicat Mixte d'Electrification du Département.)

9ème délibération
Construction de la Maison du Tramway / Autorisation à la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile de déposer un permis de construire.

10ème délibération
Aubagne Ensemble immobilier "Les Terres Rouges" : Avenant au bail de location de locaux à usage administratif conclu entre la Commune et l'Etat pour les besoins de la Trésorerie Principale d'Aubagne.

11ème délibération
Taxe d’urbanisme / Demande de remise gracieuse des majorations et intérêts de retard à M. et Mme PACTHOD.

12ème délibération
Taxe d’urbanisme / Demande de remise gracieuse des majorations et intérêts de retard à la Société SUD HABITAT.

13ème délibération
Rétrocession Commune/Mme LENFANT.
Chemin Neuf des Royantes

14ème délibération
Aubagne Rigole du Mamelon / Chemin de Saint Joseph : Aliénation d’un terrain communal au bénéfice de Monsieur et Madame PRUNEAU.

15ème délibération
Aubagne – Département des Bouches du Rhône – Réseau Ferré de France – Modification du carrefour giratoire formé par l’Avenue Manouchian (RD 2f) la Traverse du Chemin de Fer et la traverse de la Vallée.

16ème délibération
S.D.I.S. 13 / Locaux Avenue Gabriel Péri – Avenant à la convention.

17ème délibération
S.D.I.S. 13 / Locaux Cancellieri Route de Beaudinard – Convention à intervenir.

18ème délibération
Personnel : Convention prévoyant les modalités de disponibilités des sapeurs-pompiers volontaires / Autorisation de signature avec le S.D.I.S.

19ème délibération
Transmission des données électorales par Internet – Convention à intervenir avec L’I.N.S.E.E.

20ème délibération
Signature du Contrat Enfance Jeunesse (C.E.J) 2010-2013.

21ème délibération
Renouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec « Les Acteurs de la Distillerie ».

22ème délibération
Renouvellement du Contrat d’Objectifs de l’Association « les orgues d’Aubagne ».

23ème délibération
Médiathèque Municipale : Convention à intervenir avec l’Institution de Gestion Sociale des Armées.

24ème délibération
Dénomination au sein du Complexe sportif Serge Mésonès du Stade de Rugby La Botte D « Stade Christian MARTELLI »

25ème délibération
Acomptes de la subvention et du Contrat d’Objectifs à verser à l’Association « ESCRIME SPORT LOISIR AUBAGNE »

26ème délibération
Gestion des fonds privés et des fonds iconographiques des archives communales :
Convention à intervenir entre la Commune et Sarah Olivès, collaboratrice occasionnelle du service public.

27ème délibération
Collecte de témoignage oral : Convention à intervenir entre la Commune et Michel CAMOIN, Collaborateur occasionnel du service public.

28ème délibération
Avenant n°3 à la Convention avec le Groupement de Coopération Médico Sociale Alzeimer «  Le Fil Rouge ».

29ème délibération
Convention de Partenariat entre la Ville et le Collectif Nutrition Santé.

30ème délibération
Convention de Partenariat entre la Ville et le Collectif Santé Jeunes du Pays d’Aubagne.

31ème délibération
Personnel Communal
Création d’un emploi d’Attaché Territorial : Responsable du service Formation.

32ème délibération
Prise en compte du rapport annuel 2010 établi par la Commission Communale d’Accessibilité.

33ème délibération
Prise en compte du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile du 7 décembre 2010.

34ème délibération
Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire Conformément aux Articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.