Les délibérations du conseil municipal du 21 avril 2011
1ère délibération
Approbation du Compte Administratif 2010
2ème délibération
Approbation du Compte de Gestion 2010
3ème délibération
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2010
4ème délibération
Approbation du Budget Primitif 2011
5ème délibération
Délégation au Maire au titre de l‛Article L. 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales/Recours à l'emprunt et gestion active de la dette
6ème délibération
Appel d'Offres Ouvert « Fourniture de denrées alimentaires » : signature du marché
7ème délibération
Appel d'Offres Restreint « Fourniture de combustible et exploitation du matériel thermique des installations de chauffage, de production d'E.C.S., de ventilation et de climatisation des bâtiments communaux » :
Avenant n° 7 au marché n° 60 conclu avec la Société PROSERV
8ème délibération
Appel d'Offres Ouvert « Gestion de la prestation d‛un service d‛appels téléphoniques à la disposition du public » : lancement du marché
9ème délibération
M.A.P.A. / Travaux de transformation du Stade d'Athlétisme: Avenant n° 1 portant sur le lot n° 1 Infrastructures sportives/V.R.D. et le lot n° 3 Eclairage du terrain de foot
10ème délibération
Travaux d'aménagement de l'Ilot des Berges (M.A.P.A.) : Lancement du marché et autorisation de signature
11ème délibération
Demande de subvention au Conseil Général dans le cadre des Travaux de Proximité 2011
12ème délibération
Renonciation à l'acquisition par la Commune des locaux du S.I.P.I. Route de Beaudinard
13ème délibération
Convention de passage consentie à E.R.D.F. Chemin de la Gastaude
14ème délibération
Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme de GEMENOS
15ème délibération
Gestion du patrimoine logements de la Commune
16ème délibération
Projet de Parc Naturel Régional de la Sainte-Baume: Approbation du projet de statuts du Syndicat Mixte de préfiguration du Parc naturel régional de la Sainte-Baume / Adhésion au Syndicat / Désignation des délégués
17ème délibération
Renouvellement de la convention de subventionnement conclue avec les A.I.L. Aubagne pour l'année 2011
18ème délibération
Renouvellement des conventions de subventionnement conclues avec Aubagne Football Club, Aubagne Garlaban Basket, Aubagne Volley Ball, Office Municipal des Sports, Pays d‛Aubagne Hand Ball, Rugby Club Aubagnais et Union Athlétique de la Vallée de l'Huveaune
19ème délibération
Utilisation des équipements sportifs municipaux par les Lycées/ Convention à intervenir avec le Conseil Régional participation financière 2010/2011
20ème délibération
Subvention de Fonctionnement: Convention de partenariat à intervenir avec l‛Association NECFA
21ème délibération
Délibération de principe autorisant Monsieur Le Maire à créer et gérer des établissements d‛accueil de la Petite Enfance, des établissements d‛accueil de loisirs sans hébergement, des séjours de vacances à destination de mineurs, et des accueils périscolaires
22ème délibération
Utilisation ponctuelle de l'incinérateur du Cimetière de Fenestrelles :
Convention à intervenir avec la Commune de Saint-Zacharie
23ème délibération
Avenant financier à la Convention triennale de partenariat culturel 2009-2010-2011 avec Lieux Publics Centre National de Création des Arts de la Rue
24ème délibération
Organisation du concours « Fleurir Aubagne 2011 »
25ème délibération
Renouvellement de la convention de subventionnement conclue avec le C.L.A.M.
26ème délibération
Personnel Communal : Indemnités d‛astreinte
27ème délibération
Personnel Communal : Création d'un emploi d'Ingénieur Territorial
- Responsable des projets d‛aménagements extérieurs
28ème délibération
Personnel Communal : Création d‛emplois saisonniers Eté 2011
29ème délibération
Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Contact