Délibérations du 19 décembre 2011

les délibérations du 19 décembre 2011

 

1ère délibération

Approbation de la Décision Modificative n° 1 après Budget Primitif 2011 (Ville).

2ème délibération

Acomptes de subventions et participations à verser au titre de l’exercice 2012.

3ème délibération

Acompte de participation à verser au C.C.A.S. au titre de l’exercice 2012.

4ème délibération

Admission en non valeur.

5ème délibération

Régies de recettes : Avis sur la remise gracieuse d’un déficit et sa prise en charge budgétaire.

6ème délibération

Convention de mise à disposition du personnel et des locaux à la Communauté d’Agglomération – Avenant n° 8.

7ème délibération

Pôle Artistique et Culturel : Demande de subvention exceptionnelle au Conseil Général dans le cadre des travaux structurants.

8ème délibération

Complexe Sportif : Demande de subvention exceptionnelle au Conseil Général dans le cadre des travaux structurants.

9ème délibération

Administration électronique – Convention à intervenir avec la Direction de l’Information Légale et Administrative (D.I.L.A.) : adhésion au co-marquage direct avec service-public.fr.

10ème délibération

Appel d’Offres Ouvert : Souscription du contrat d'assurance des prestations statutaires de la Ville d’AUBAGNE :
signature du marché.

11ème délibération

Acquisition de petites fournitures scolaires et fournitures de bureau pour les écoles primaires et maternelles, et de livres scolaires : lancement d’un Appel d’Offres Ouvert en 2 lots séparés.

12ème délibération

Appel d’Offres Ouvert : Location et maintenance d’une balayeuse aspiratrice de voirie.

13ème délibération

Entretien et extension de l’ensemble de la signalisation directionnelle / Lot n° 1 : en agglomération, lot n° 2 : hors agglomération (A.O.O.). Signalisation directionnelle (A.O.O.) : lancement du marché (sous réserve).

14ème délibération

Marché à Procédure Adaptée « Travaux de création d’un terrain de jeux de boules partiellement couvert et aménagement de ses abords » : autorisation de signature du marché.

15ème délibération

Déclassement du domaine public routier communal et intégration dans le domaine privé communale d’une partie de l’Avenue de Verdun.

16ème délibération

Aubagne – 21 Avenue de Verdun – Copropriété « La Malounière - Echange de places de parking entre la Commune et la S.I.E.M.

17ème délibération

Immeuble 9 et 11 Rue Louis Blanc : acquisition auprès des Consorts LUNA d’un ensemble de locaux pour la création d’un pôle artistique.

18ème délibération

Festival International du Film d'Aubagne / Convention à intervenir avec l'Association ALCIME.

19ème délibération

Soutien à la création cinématographique / Aide au premier court métrage : Convention à intervenir avec le Groupe de Recherche et d'essais Cinématographique (G.R.E.C.) pour l'année 2012.

20ème délibération

Convention entre la Ville d’Aubagne et l’Association Le Cercle de Midi pour la manifestation Région en Scène.

21ème délibération

Renouvellement du Contrat d’objectifs liant la Ville d'Aubagne et l'Association « MERIDIENS » pour l’année 2011.

22ème délibération

Contrat d’Objectifs à intervenir avec l’Association NOMADES KULTUR.

23ème délibération

Renouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec « Les Acteurs de la Distillerie ».

24ème délibération

Renouvellement du Contrat d’Objectifs de l’Association « Les Orgues d’Aubagne ».

25ème délibération

Modification des tarifs de la Buvette du Théâtre le Comoedia.

26ème délibération

Renouvellement du Contrat d'Objectifs liant la Ville d'Aubagne et l'Association R.E.S.AU.

27ème délibération

Renouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec l’Association « Pays d’AUBAGNE HANDBALL ».

28ème délibération

Renouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec l’Association « Aubagne Football Club » (A.F.C.).

29ème délibération

Renouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec l’Association « AUBAGNE GARLABAN BASKET ».

30ème délibération

Renouvellement du Contrat d’Objectifs intervenu avec l’Association « ASSOCIATION MARSEILLE AUBAGNE PECHE ».

31ème délibération

Avenant au Contrat d'Objectifs de la Ville d'Aubagne avec le Groupe d'Etudes et de Recherches Thérapie, Pédagogie et Psychologie (G.E.R.T.P.P. - Maison Ouverte),

32ème délibération

Prestation d’accueil d’un groupe d’enfants en centre de loisirs à Saint-Vincent-Les-Forts pour la Communauté de Commune Ubaye Serre-Ponçon / Année 2012.

33ème délibération

Convention de Partenariat entre la Ville et le Collectif Nutrition Santé.

34ème délibération

Convention de Partenariat entre la Ville et le Collectif Santé Jeunes du Pays d’Aubagne.

35ème délibération

Dispositif Chéquier Loisirs 2012 au Point Information Jeunes.

36ème délibération

Dispositif « Aide Aux Projets Jeunes Majeurs ».

37ème délibération

Droits de Place - Modification des tarifs.

38ème délibération

Ouverture des opérations de recensement de la population et rémunération des agents recenseurs pour les opérations annuelles de recensement pour l’année 2012.

39ème délibération

Personnel Communal : Modification du tableau des effectifs.

40ème délibération

Convention de délégation de service public pour la construction et l’exploitation du Crématorium de la Ville d’Aubagne :
Rapport d’activité 2010.

41ème délibération

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable pour l'année 2010.

42ème délibération

Rapport sur l’exécution de la Délégation de Service Public des parkings pour l'année 2010.

43ème délibération

Prise en compte du rapport d’activités de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile : Exercice 2010 adopté par la Communauté d’Agglomération le 27 Septembre 2011.

44ème délibération

Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 Comptes-rendus des délégations