Délibérations du 30 septembre 2010

Les délibérations du conseil municipal du 30 septembre 2010

1ère délibération
Habitat Urgences Femmes - Bail emphytéotique à intervenir entre la Commune d'Aubagne et Sud Habitat pour la Villa La Verdo.

2ème délibération
Admission en non-valeur.

3ème délibération
Marché négocié : Acquisition d'articles de quincaillerie, de petits matériels et de petit outillage nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux : signature du marché.

4ème délibération
Appel d'offres ouvert : Débroussaillement et fauchage des parcelles communales : lancement du marché et autorisation de signature.

5ème délibération
Appel d'offres ouvert : "Location et maintenance de photocopieurs numériques" - Modification de la Délibération du 08/0610 du 25 juin 2010.

6ème délibération
Aubagne La Rigole du Mamelon - Chemin de Riquet : Echange de terrains entre la Commune et Madame Odette DI BEO.

7ème délibération
Aubagne Le Gast : Rétrocession au profit de Madame MILLAUD.

8ème délibération
Aubagne Le Vallon des Gavots : Rétrocession au profit de Madame CAMOIN FOURNIER.

9ème délibération
Utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées - Convention à intervenir avec le Conseil Régional participation financière 2009/2010.

10ème délibération
Renouvellement du Contrat d'Objectifs de l'association " Au bout du conte".

11ème délibération
Renouvellement du Contrat d'Objectifs intervenu avec l'Association NOMADES KULTUR.

12ème délibération
Subvention à titre exceptionnel de 120 Euros au profit de l'"Association Sportive de Musculation des Passons (A.S.M.P)" au titre d'une aide au démarrage de l'association.

13ème délibération
Convention de subventionnement avec l'Association "Culture Loisirs Aubagne Municipaux" (C.L.A.M.).

14ème délibération
Convention de subventionnement avec les A.I.L. Aubagne pour l'année 2010.

15ème délibération
Location d'une salle d'activités du Centre de Vacances de Saint-Vincent-Les-Forts destinée à l'accueil de l'école de la Bréole : Convention à intervenir avec la Communauté de Communes Ubaye Serre-Ponçon.

16ème délibération
Signature de la Charte Nationale de Qualité de la restauration Municipale à intervenir avec l'Association Nationale des Directeurs de la Restauration Municipale (A.N.D.R.M.).

17ème délibération
Activités de l'Education, de la Restauration, de l'Enfance, de la Petite Enfance et du service des Sports - Quotients et tarifs 2011.

18ème délibération
Tarifs journaliers 2011 pour l'utilisation de Saint-Vincent par des adultes et groupes extérieurs.

19ème délibération
Transports des Etudiants : Participation de la Ville / Dispositif d'aide "Ecobus".

20ème délibération
Donation Paul DOL.

21ème délibération
Personnel Communal / Mise à jour des emplois communaux bénéficiant d'un logement de fonction pour nécessité absolue de service ou utilité de service.

22ème délibération
Personnel Communal / Mise à jour du tableau des effectifs.

23ème délibération
Personnel Communal / Création d'un emploi d'Apprenti.

24ème délibération
Personnel Communal / Création d'un emploi d'Ingénieur Principal.

25ème délibération
Personnel Communal / Création d'un emploi de Psychologue Classe normale.

26ème délibération
Personnel Communal / Création de trois emplois d'Educateurs des A.P.S.

27ème délibération
Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.