Délibérations du 16 décembre 2010

Les délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2010

1ère délibération
Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.

2ème délibération
Approbation de la Décision Modificative n°1 après Budget Primitif 2010 (Ville).

3ème délibération
Acomptes de subventions et participations à verser au titre de l'exercice 2011.

4ème délibération
Acomptes de participation à verser au C.C.A.S. au titre de l'exercice 2011.

5ème délibération
Indemnité de conseil au Trésorier Principal.

6ème délibération
Convention de mise à disposition du personnel et des locaux à la Communauté d'Agglomération - Avenant N°7.

7ème délibération
Appel d'Offres Ouvert "Mise à disposition, pose, entretien, maintenance de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires" : Signature du Marché.

8ème délibération
Appel d'offres Ouvert : fourniture de papier blanc et couleur pour les services municipaux : Signature du marché.

9ème délibération
Appel d'offres Ouvert : fourniture de cartouches d'encre pour les imprimantes et les fax de la ville": Lancement du marché.

10ème délibération
Appel d'offres Ouvert : Location de deux véhicules berlines 5 portes": Lancement du Marché.

11ème délibération
Travaux d'aménagement d'une piste d'athlétisme (MAPA) : Autorisation de signature.

12ème délibération
Avenant n°1 au Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la transformation d'un stade d'athlétisme.

13ème délibération
Travaux d'aménagement de la chapelle des Pénitents Noirs (Galerie Municipale) - 2ème Phase : Avenants à conclure respectivement avec les sociétés MSBTP, SET SUD EST et le groupement MSBTP-EURELEC.

14ème délibération
Travaux d'aménagement de l'Avenue Simon LAGUNAS : Lancement de marché.

15ème délibération
Attribution du concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un espace festif, citoyen et touristique.

16ème délibération
Demande d'autorisation concernant l'exploitation d'une installation classée sises sur la Zone Industrielle des Paluds (13400 AUBAGNE) formulée par la Société SIBELL.

17ème délibération
Approbation de la Modification n° 5 du P.O.S. ayant pris valeur de P.L.U.

18ème délibération
Convention d'occupation "traversées" R.F.F./Commune d'Aubagne.

19ème délibération
Aubagne / Route d'Eoures / Castel Margot : Aliénation au Conseil Général des Bouches du Rhône d'un terrain nécessaire à l'édification d'un futur collège.

20ème délibération
Avenant 2010-2011 au contrat d'objectifs de la Ville d'Aubagne avec le groupe d'Etudes et de recherches Thérapie, Pédagogie et Psychologie (G.E.R.T.P.P. )-Maison Ouverte.

21ème délibération
Convention à intervenir avec l'association ALCIME dans le cadre du Festival International du Film d'Aubagne.

22ème délibération
Renouvellement du Contrat d'Objectifs liant la Ville d'Aubagne et l'Association "MERIDIENS".

23ème délibération
Soutien à la création cinématographique / Aide au premier court métrage : Convention à intervenir avec le groupe de Recherche et d'essais Cinématographique (G.R.E.C.) pour l'année 2011.

24ème délibération
Mise à disposition de locaux : Convention à intervenir entre la Ville d'Aubagne et l'Association Les Acteurs de La Distillerie.

25ème délibération
Dispositif Chéquier Loisirs 2011 au Point Information Jeunes.

26ème délibération
Dispositif "Aide aux projets Jeunes Majeurs".

27ème délibération
Droits de places Modification des tarifs.

28ème délibération
Renouvellement du Contrat d'Objectifs intervenu avec l'Association "Pays d'AUBAGNE HANDBALL".

29ème délibération
Renouvellement du Contrat d'Objectifs intervenu avec l'Association "Aubagne Footbal Club" (A.F.C.)

30ème délibération
Renouvellement du Contrat d'Objectifs intervenu avec l'Association " AUBAGNE GARLABAN BASKET".

31ème délibération
Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) d'Aubagne / Avenant au Contrat 2008/2010 pour une prorogation en 2011.

32ème délibération
Adhésion à l'association des Archivistes Français.

33ème délibération
Organisation du concours "Noël Illumine Aubagne"

34ème délibération
Ouverture des opérations de recensement de la population et rémunération des agents recenseurs pour les opérations annuelles de recensement pour l'année 2010.

35ème délibération
Personnel Communal : Rémunération des travaux supplémentaires effectués par les enseignants.

36ème délibération
Personnel Communal : Mise à jour du tableau des effectifs.

37ème délibération
Personnel Communal : Mise à jour du tableau des effectifs Filière Technique.

38ème délibération
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable pour l'année 2009.

39ème délibération
Rapport sur l'exécution de la Délégation de Service Public des parkings pour l'année 2009.

40ème délibération
Rapport annuel sur le fonctionnement du Crématorium au titre de l'année 2009.

41ème délibération
Prise en compte du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement pour l'année 2009 adopté par la Communauté d'Agglomération le 27 septembre 2010.

42ème délibération
Prise en compte du rapport d'activités de la Communauté d'Agglomération  du pays d'Aubagne et de l'Etoile : Exercice 2009.

43ème délibération
Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire conformément aux Articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code général des Collectivités Territoriales.